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Gouvernance

Conseil municipal

Documents de l’instance décisionnelle

Les documents de cette instance sont disponibles pour chacune des séances.

Tableaux des décisions
Procès-verbaux

Rencontres

Le conseil municipal se réunit généralement deux fois par mois, en séance publique, les 1er et 3e mardis du mois dès 14 h. En janvier, mars, juillet, août et septembre, le conseil se réunit une seule fois. Bienvenue à toutes et à tous!

Les dispositions relatives aux séances du conseil sont contenues dans le Règlement sur la régie interne et la procédure d'assemblée du conseil de la ville (R.V.Q. 1722).

Calendrier des rencontres

Mardi 5 novembre

Séance ordinaire

14 h

Hôtel de ville

Salle du conseil

2, rue des Jardins

Ordre du jour (à venir)

Mardi 19 novembre

Séance ordinaire

14 h

Hôtel de ville

Salle du conseil

2, rue des Jardins

Ordre du jour (à venir)

Calendrier annuel

Période de questions des citoyens

Chaque citoyen assistant à une séance peut poser une question aux élus lors de la période prévue à cet effet. Un total de 90 secondes par citoyen est alloué.

Soumettre une question par écrit

Vous pouvez soumettre votre question en utilisant le formulaire prévu à cet effet. Assurez-vous de l’envoyer avant midi le jour de la séance. La question sera lue à voix haute et les élus y répondront pendant la période réservée à cet effet, selon l’ordre de réception et le temps alloué à la période de questions.

Important

Pour qu’une question soit recevable, elle doit inclure l’identification du demandeur, et être formulée dans un langage courtois et respectueux. Une question ne correspondant pas aux modalités énoncées sera jugée non recevable.

Lors d’une séance extraordinaire, seules les questions verbales portant sur les sujets inscrits à l’ordre du jour sont recevables. Aucune question écrite n’est reçue lors d’une séance extraordinaire.

Remplir le formulaire

Pour plus de renseignements, écrivez à SuiviConseils@ville.quebec.qc.ca.

Diffusion

Télédiffusion

Les séances du conseil municipal sont diffusées en direct en intégralité sur MAtv (Vidéotron, région de Québec : HD 609, SD 9), à 14 h et sont rediffusées à compter de 11 h le lendemain matin, au même poste.

Webdiffusion

Les séances du conseil municipal et certaines séances du comité plénier sont diffusées en direct sur le site Internet de la Ville de Québec. De plus, les vidéos des séances peuvent être visionnées dans les deux jours suivant la tenue de celles-ci.

Composition

Le conseil municipal compte 22 membres : un maire élu au suffrage universel et 21 conseillers et conseillères représentant autant de districts électoraux.

Rôle

Le conseil municipal est l'organe législatif de la Ville. Il adopte les budgets et vote les crédits nécessaires à l'administration de la Ville et des arrondissements.

Il adopte les règlements municipaux, autorise les emprunts, crée les différents services et en précise les responsabilités. Il se prononce sur les rapports que lui soumet le comité exécutif. Il peut lui commander des rapports sur tout ce qui concerne l'administration.

Renseignements supplémentaires

Confirmation de la tenue d'une rencontre : 418 641-6010