Conseil de quartier Vieux-Québec–Cap-Blanc–Colline-Parlementaire

• Assemblée générale annuelle et élection 2012
• Rapport annuel 2011
• Consultations publiques
• Réalisations
• Membres du conseil d'administration
• Rencontres
• Procès-verbaux

Assemblée générale annuelle et élection 2012

Postes à pourvoir lors de l’élection

• Quatre postes réservés aux femmes
• Quatre postes réservés aux hommes

Documents de candidature

• Bulletin de candidature à un poste d’administrateur élu (PDF : 121 Ko)
• Formulaire d’attestation du représentant ou de la représentante d’un établissement commercial, industriel, institutionnel ou communautaire (PDF : 104 Ko)*

* Si l’établissement appartient à une personne morale, joindre une résolution du conseil d’administration.

Nomination des administrateurs cooptés

Dans les 30 jours qui suivent l’assemblée générale annuelle, les administrateurs élus procèderont à la nomination de trois administrateurs supplémentaires (résidants du quartier ou représentants d’un établissement commercial, industriel, institutionnel ou communautaire situé dans le quartier).

Postes à pourvoir par nomination :

• Trois postes réservés aux résidants du quartier ou aux représentants d’un établissement commercial, industriel, institutionnel ou communautaire situé dans le quartier
• Autres critères possibles

Documents de candidature

• Bulletin de candidature à un poste d’administrateur coopté (PDF : 121 Ko)
• Formulaire d’attestation du représentant ou de la représentante d’un établissement commercial, industriel, institutionnel ou communautaire (PDF : 104 Ko)*

* Si l’établissement appartient à une personne morale, joindre une résolution du conseil d’administration.

Rapport annuel 2011

Le rapport annuel (PDF : 185 Ko) fait état des activités réalisées par le conseil de quartier au cours de l’année 2011.

Carte du quartier (PDF : 344 Ko)

Consultations publiques

Modification à la réglementation de zonage concernant une permission et une demande d’occupation pour un restaurant au 337, rue Saint-Paul (immeuble en construction projet Port-Dauphin)

Consultation du conseil de quartier mardi 27 mars 2012, 19 h, à l’hôtel de ville de Québec, 2 rue des Jardins, salle de réception.

• Projet de règlement R.C.A.1V.Q. 103 et projet de règlement R.C.A.1V.Q. 105 (PDF : 452 Ko)
• Rapport de consultation (PDF : 140 Ko)

Modification à la réglementation de zonage concernant le restaurant Côtes à Côtes, 21, rue Sous-le-Fort, concernant l’autorisation d’installer des abris permanents sur la terrasse du restaurant située en front de la rue du Marché Champlain

Consultation du conseil de quartier mardi 17 janvier 2012, 19 h, à L’École des Ursulines, bâtiment du gymnase, 3, ruelle des Ursulines, accès piétons par la rue du Parloir, accès piétons et automobiles par la rue Saint-Ursule.

• Projet de règlement RCA1VQ 98 et projet de règlement RCA1VQ 99 (PDF : 1 Mo)
• Rapport de consultation (PDF : 187 Ko)
• Décision du conseil d'arrondissement (PDF : 18 Ko)

Règlement omnibus R.C.A.1V.Q. 70 – ajustements à la réglementation de zonage

Consultation du conseil de quartier, mardi 1er novembre 2011 :

• Fiche synthèse règlement omnibus (PDF : 105 Ko)
• Carte de zonage (PDF : 650 Ko)
• Légende des dominantes de la carte de zonage (PDF : 56 Ko)
• Rapport de consultation (PDF : 153 Ko)
• Décision du conseil d'arrondissement (PDF : 187 Ko)

Usages conditionnels, modification des critères R.C.A.1V.Q. 34 – Résidence de tourisme, etc

Consultation du conseil de quartier, mardi 1er novembre 2011 :

• Fiche synthèse règlement usages conditionnels (PDF : 149 Ko)
• Carte de zonage (PDF : 650 Ko)
• Rapport de consultation (PDF : 129 Ko)
• Décision du conseil d'arrondissement (PDF : 2 Mo)

Autorisation personnelle à la Maison Dauphine pour les bâtiments des 14 et 20, rue Dauphine

Consultation du conseil de quartier, mardi 20 septembre 2011 :

• Fiche synthèse (PDF : 156 Ko)
• Rapport de consultation (PDF : 134 Ko)
• Décision du conseil d'arrondissement (PDF : 17 Ko)

Permission et demande d’occupation pour un restaurant au 20, rue du Cul-de-Sac

Consultation du conseil de quartier, mardi 15 mars 2011 :

• Fiche synthèse (PDF : 2 Mo)
• Rapport de consultation (PDF : 149 Ko)
• Décision du conseil d'arrondissement (PDF : 14 Ko)

Hôtellerie au 111, rue Sainte-Anne

Consultation du conseil de quartier, mercredi 12 janvier 2011 :

• Fiche synthèse (PDF : 236 Ko)
• Rapport de consultation (PDF : 205 Ko)
• Décision du conseil d’arrondissement (PDF : 359 Ko)

Réalisations

Plan directeur du quartier adopté par le conseil municipal en 2007

Plan directeur du quartier Vieux-Québec–Haute-Ville–Basse-Ville–Cap-Blanc (PDF : 3,8 Mo)

Orientations et objectifs du plan directeur adoptés par le conseil municipal (PDF : 34 Ko).

Ce plan prévoit notamment :

• l’élaboration d’une politique d’encadrement des grands événements;
• la réalisation et la mise en œuvre d’une stratégie de développement et de gestion des établissements hôteliers du Vieux-Québec;
• la révision de la réglementation sur le zonage du quartier.

Mise en œuvre du plan directeur de quartier

• Bilan des actions prioritaires, févier 2012 (PDF : 157 Ko)

Inventaire des perspectives visuelles, 2010

• Mise en contexte (PDF : 15 Ko)
• Première partie (PDF : 3,35 Mo)
• Secteur A (PDF : 7,68 Mo)
• Secteur B (PDF : 6,88 Mo)
• Secteur C (PDF : 6,57 Mo)
• Secteur D (partie 1) (PDF : 7,42 Mo)
• Secteur D (partie 2) (PDF : 5,33 Mo)
• Secteur E (PDF : 3,14 Mo)
• Secteur F (PDF : 5,85 Mo)
• Secteur G (PDF : 4,71 Mo)
• Secteur H (PDF : 5,88 Mo)

Transports, déplacements et stationnement

• Bilan des actions, novembre 2010 (PDF : 81 Ko)

Gestion et développement des établissements d’hébergement touristique du Vieux-Québec

• Stratégie de développement et de gestion des établissements d’hébergement touristique du Vieux-Québec. Juillet 2008. (PDF : 234 Ko)
• Gestion des établissements touristiques du Vieux-Québec - Bilan et plan d'action, septembre 2009 (PDF : 44 Ko))
• Premier bilan de la mise en œuvre du plan d’action de la stratégie de gestion et de développement des établissements d’hébergement touristique du Vieux-Québec, mai 2009 (PDF : 845 Ko)
• Deuxième bilan de la mise en œuvre du plan d’action de la stratégie de gestion et de développement des établissements d’hébergement touristique du Vieux-Québec, mars 2011 (PDF : 7 Mo)
• Troisième bilan de la mise en œuvre du plan d’action de la stratégie de gestion et de développement des établissements d’hébergement touristique du Vieux-Québec, mars 2012 (PDF : 2 Mo)
• Carte du développement potentiel des résidences de tourisme en zone mixte (PDF : 2,9 Mo)
• Carte du développement potentiel de l’habitation dans les zones résidentielles (PDF : 1 Mo)

Toilettes publiques du Vieux-Québec

• Rapport d'étude - Inventaire des toilettes publiques du Vieux-Québec, mai 2009 (Secteur Haute-Ville et Basse-Ville) (PDF : 3,19 Mo)

Étude de marché du Vieux-Québec

• Étude de marché du Vieux-Québec (PDF : 657 Ko)
• Annexes (PDF : 951 Ko)

Culture, loisirs, vie communautaire

• Portrait de l’offre de services en loisir et analyse des besoins de la population, mars 2012 (PDF : 947 Ko)

Autres documents relatifs au plan directeur de quartier

• Tourisme durable et indicateurs (PDF : 120 Ko);
• Gestion du tourisme, de la circulation et du stationnement (PDF : 113 Ko);
• Transports viables et aménagement dans le Vieux-Québec : l’heure des choix (PDF : 2 Mo).

Protection des berges du Saint-Laurent – secteur Notre-Dame-de-la-Garde

• Document présenté à la séance publique d’information du 12 mars 2012 (PDF : 375 Ko)

Secteur de la Grande Allée

• Caractérisation et évaluation – Expertise en vue de l’attribution éventuelle de mesures particulières de protection – Rapport synthèse final (PDF : 11 Mo)

Harmonisation réglementaire sur l'urbanisme

Dans le cadre de la consultation publique de l'Arrondissement de La Cité qui s'est tenue le 21 janvier 2009 sur le projet de Règlement de l'Arrondissement de La Cité sur l'urbanisme RA1VQ 146 et de la consultation publique de la Ville qui s'est tenue le 26 janvier 2009 sur le projet de Règlement d'harmonisation sur l'urbanisme RVQ 1400, le Conseil de quartier du Vieux-Québec–Cap-Blanc–Colline- Parlementaire a présenté ses recommandations sur ces deux projets de règlement. Pour obtenir plus d'information sur les recommandations, consultez le document ci-dessous :

• Recommandations du conseil de quartier (PDF : 1,6 Mo)

Circulation et bruit

• Rapport du conseil de quartier déposé au Conseil d’arrondissement de La Cité-Limoilou du 22 février 2010 (PDF : 173 Ko)

Programme particulier d’urbanisme (PPU) de la colline Parlementaire

• Mémoire déposé par le conseil de quartier à la consultation du 9 juin 2010 (PDF : 198 Ko)
• Demande d’opinion du conseil de quartier, 17 novembre 2010 (PDF : 130 Ko)

Plan de mobilité durable

• Mémoire déposé par le conseil de quartier, octobre 2010 (PDF : 229 Ko)

Loi sur le patrimoine culturel, projet de Loi n^o 82

• Mémoire déposé par le conseil de quartier, novembre 2010 (PDF : 631 Ko)

Modification des limites de territoire des conseils de quartier et de révision des mécanismes de participation citoyenne

• Mémoire déposé par le conseil de quartier, octobre 2011 (PDF : 451 Ko)

Membres du conseil d’administration

Un poste réservé à une femme est vacant.

• Ginette Amiot, trésorière
• Lise Bourbeau, vice-présidente
• Jean-Pierre Du Sault
• Guillaume Marchand, secrétaire
• Gilles Piché
• Alain Samson, président
• Monique Savard
• Anne Guérette*

* Membres du conseil municipal sans droit de vote.

Rencontres

Le conseil de quartier se réunit en moyenne une fois par mois. Il fait habituellement relâche en juillet et août. Ses rencontres sont publiques.

Calendrier des rencontres

Procès-verbaux

• 27 mars 2012 (PDF : 79 Ko)
• 20 mars 2012 (PDF : 61 Ko)

Le procès-verbal de la rencontre du mardi 15 mai n'a pas encore été adopté. Vous pouvez cependant en consulter l'ordre du jour (PDF : 34 Ko).

Tous les procès-verbaux >

Renseignements supplémentaires

Conseil de quartier Vieux-Québec–Cap-Blanc–Colline-Parlementaire

Arrondissement de La Cité–Limoilou
399, rue Saint-Joseph Est
Québec (Québec) G1K 8E2
conseilquartier.vieuxquebeccbcp@ville.quebec.qc.ca

André Martel, conseiller en consultations publiques
Téléphone : 418 641-6101, poste 3114
Télécopieur : 418 641-6576