Cette page réunit les avis publics diffusés par le conseil
d'agglomération.
Conseil d'agglomération
Règlement de l’agglomération sur des travaux de remplacement des rampes d’accès de l’incinérateur et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés, R.A.V.Q. 738; Règlement modifiant le Règlement de l’agglomération sur le coût des permis et des licences, les taxes spéciales, la tarification de biens et de services et les autres frais (R.R.A.V.Q., chapitre C 9) relativement à la fourniture de certains services à la base de plein air de Sainte-Foy et au parc nautique de Cap-Rouge, R.A.V.Q. 729.
Date de diffusion : 10 mai 2012
Règlement de l’agglomération sur les travaux requis pour la réalisation des projets d’agglomération du programme triennal d’immobilisations 2012 à 2014 et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés, R.A.V.Q. 713.
Date de diffusion : 26 avril 2012
Règlement de l’agglomération sur la réalisation, pour les années 2012 et suivantes, du Règlement sur le programme de revitalisation et d’intervention en habitation Rénovation Québec et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés, R.A.V.Q. 720; Règlement modifiant le Règlement de l’agglomération sur des travaux de construction et d’aménagement d’un écocentre dans l’arrondissement La Haute-Saint-Charles de même que sur des travaux de parachèvement des écocentres situés dans les arrondissements Limoilou et Laurentien ainsi que sur les services professionnels et les achats d’équipements y afférents et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés, R.A.V.Q. 722; Règlement de l’agglomération sur les services professionnels et techniques relatifs à la cons¬truction d’une passerelle piétonne dans le parc linéaire de la rivière Saint-Charles près du secteur de la rue Bourdages et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés;
Date de diffusion : 23 avril 2012
Projet de Règlement de l’agglomération modifiant le Règlement numéro 207 concernant le schéma d’aménagement de la Communauté urbaine de Québec relativement à l’agrandissement d’une aire urbaine à même une partie d’une aire d’espace vert située dans le secteur de l’avenue du Golf-de-Bélair.
Date de diffusion : 19 avril 2012