Arrondissement de Beauport
Projet du Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de Beauport sur l'urbanisme relativement à la nouvelle zone 51103Hd, R.C.A.5V.Q. 64 (Maisons mobiles – Secteur des rues Lucien et Germaine-Viger et des rues voisines)
ET
Projet du Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de Beauport sur l'urbanisme relativement à la création de la zone 51104Ha et l'agrandissement de la zone 51071Mb à même la zone 51067Ab, R.C.A.5V.Q. 66 (Ferme Bédard & Blouin et Développement Double A – Secteur au nord du boulevard Louis-XIV, à l'ouest de la rue du Sénégal)
Date de diffusion : 11 mai 2012
Arrondissement de Charlesbourg
Avis d'entrée en vigueur des règlements suivants :
- Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de Charlesbourg sur l'urbanisme relativement aux zones 41006Fa, 41012Fa et 41013Fa, R.C.A.4V.Q. 49;
- Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de Charlesbourg sur l'urbanisme relativement à la zone 43022Ha, R.C.A.4V.Q. 53;
- Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de Charlesbourg sur l'urbanisme relativement aux zones 41065Fb et 41073Fb, R.C.A.4V.Q. 54.
Date de diffusion : 6 mai 2012
Arrondissement de La Cité-Limoilou
À sa séance ordinaire qui se tiendra le 28 mai 2012 à 17 h 30 à l’Hôtel de Ville, 2, rue des Jardins, dans la salle du conseil de ville, le conseil d'arrondissement de La Cité-Limoilou statuera sur la dérogation mineure suivante :
Propriété sise au 760, avenue Honoré-Mercier (lot numéro 5 033 833)
Date de diffusion : 11 mai 2012
Arrondissement de La Haute-Saint-Charles
Avis aux personnes intéressées ayant le droit de déposer une demande de participation à un référendum
Date de diffusion : 20 mai 2012
Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge
Date de diffusion : 18 mai 2012
Date de diffusion : 27 avril 2012
Arrondissement des Rivières
À sa séance ordinaire qui se tiendra le 5 juin 2012 à 17 h 30 à la salle du conseil du Bureau d’arrondissement des Rivières, 330, rue Chabot, Québec, le conseil de l’Arrondissement des Rivières statuera sur 11 demandes de dérogation mineure.
Date de diffusion : 20 mai 2012
Règlement modifiant le Règlement de l’Arrondissement des Rivières sur l’urbanisme relativement aux zones 22515Ip et 22516Ip, R.C.A.2V.Q. 52
Date de diffusion : 20 mai 2012