Formulaires classés par catégories
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Accès à un document ou à un renseignement
personnel
Archives historiques
Conseil municipal des enfants
Culture
Concours
Pour en savoir plus sur les différents concours et pour vous
procurer les formulaires requis, consultez la page
Prix et concours.
Programmes et subventions
Aide au patrimoine religieux
Ce programme d’aide permet de soutenir la diffusion et la
mise en valeur du patrimoine religieux des communautés
religieuses et des paroisses de toutes traditions religieuses.
Pour en savoir plus, consultez la page
Aide au patrimoine religieux.
Aide à la production de contenus culturels numériques
Mesure novatrice qui vise à soutenir les organismes
artistiques et culturels professionnels dans le développement de
projets d’intégration de contenus culturels vers des plateformes
numériques interactives et la réalisation d’activités ou
d’événements de réseautage avec l’industrie du secteur des
technologies numériques et des technologies de l’information.
Pour en savoir plus, consultez la page
Aide à la production de contenus culturels numériques
.
Programme Sésame
Programme de soutien aux organismes de loisir culturel et de
loisir dont les besoins requièrent l'utilisation de lieux de
diffusion professionnels. Ce programme offre une aide financière
leur permettant d'avoir accès à des lieux de diffusion
professionnels à but non lucratif à moindre coût.
Pour en savoir plus, consultez la page
Programme Sésame.
Programme AGIR - soutien à la formation des bénévoles et des
conseils d'administration
Pour en savoir plus, consultez la page
Programme AGIR.
Programme vitalité culturelle 2011-2013
Convention triennale d’objectifs et de résultats :
Rapport d’activités 2010-2011 :
Pour en savoir plus, consultez la page
Programme vitalité culturelle 2011-2013.
Soutien à la formation professionnelle
Le programme d'aide financière « Soutien à la formation
professionnelle » s'adresse aux écoles de musique, de danse, de
théâtre, de cirque, d’arts visuels, d’arts médiatiques et de
métiers d’art qui offrent une formation artistique de base
susceptible de conduire les jeunes vers des études supérieures
dans ces champs disciplinaires. Cette mesure d'aide financière
permet aux écoles d'offrir des activités de perfectionnement à
leurs enseignantes et enseignants et non des formations de base.
Pour en savoir plus, consultez la page
Soutien à la formation professionnelle
.
Soutien aux projets des organismes culturels professionnels
ce programme d’aide s’adresse aux organismes artistiques et
culturels professionnels dont les initiatives correspondent aux
objectifs de la Politique culturelle de la Ville de Québec.
Pour en savoir plus, consultez la page
Soutien aux projets des organismes culturels professionnels
.
Environnement
Collecte des matières recyclables
Contenants pour les immeubles de plus de 30 logements
Pour en savoir plus, consultez la page
Recyclage - Contenants pour la collecte.
Collecte des résidus alimentaires
La Ville de Québec poursuit son projet pilote de collecte des
résidus alimentaires dans les
industries, commerces et institutions (ICI).
Pour en savoir plus, consultez la page
Collecte des résidus alimentaires.
Programme de stabilisation des rives des cours d’eau
Ce programme a pour objectif de venir en aide aux propriétaires de terrains
situés le long d’un ruisseau, d’un lac, d’une rivière ou encore du fleuve et
dont les rives sont détériorées en raison de l’érosion.
Pour en savoir plus, consultez la page
Programme de stabilisation des rives des cours d’eau.
Grands événements
Formulaire de demande pour la tenue d'un grand événement
Immigration
Programme de stages rémunérés
Soutien aux projets des organismes
Loisirs
Inscription aux activités de loisirs
Les fiches d’inscription aux activités de loisirs se trouvent dans la
section
Programmation des loisirs – Publications.
Patrimoine
Toponymie
La décision d’attribuer un nom à une rue, à une place, à un
parc ou à un autre lieu public municipal relève du conseil
municipal. Toute personne qui le désire peut suggérer un nom en
remplissant le formulaire prévu à cet effet.
Épigraphe
Les épigraphes permettent de rappeler de belle façon le
souvenir de personnes qui, chacune à leur manière, ont marqué
autant la petite que la grande histoire de Québec.
Pour en savoir plus, consultez la page
Épigraphes.
Productions cinématographiques et télévisuelles
Pour en savoir plus, consultez la section
Je veux faire un tournage.
Réclamation
Vous avez subi un préjudice et vous estimez que la
responsabilité incombe à la Ville? Vous pouvez réclamer une
indemnité.
Processus de réclamation :
Pour connaître la nature des dommages donnant droit à une
indemnité, prenez connaissance de l’article signé par Me Jacques
L’Heureux. Ayant pour titre
La responsabilité de la Ville de Québec pour ses actes et ceux
de ses fonctionnaires ou employés
(PDF
: 191 Ko), il
fournit de précieux renseignements à ce sujet.
Réglementation et permis
Demande de permis de construire
Demande de modification au règlement d'urbanisme
Demande de dérogation mineure
Demande de permis pour un puits artésien
Demande de permis de lotissement
Demande de permis de colporteur
Demande de permis de déneigement
Sport
Programme de soutien financier aux athlètes et aux clubs
sportifs
Programme de soutien financier aux athlètes et
aux clubs sportifs qui participent à des compétitions canadiennes ou
internationales
Pour en savoir plus, consultez la page
Programme de soutien financier aux athlètes et aux clubs
sportifs qui participent à des compétitions canadiennes ou
internationales
.
Taxes
Paiement de la facture de taxes
Pour en savoir plus sur le paiements préautorisés (PPA),
consultez la section
Taxes.
Vol et actes frauduleux
Informateur policier (L')
Ce formulaire a été conçu pour les gens d'affaires dont
l'entreprise est établie à Québec, peu importe la taille de
celle-ci. Ceux qui l'ont transmis au Service de police dûment
rempli sont informés par télécopieur dès que des actes
frauduleux se commettent dans des établissements semblables au
leur.
Vol