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Avis publics

Arrondissement de Beauport

Il n'y a aucun avis public en ce moment.

Arrondissement de Charlesbourg

Il n'y a aucun avis public en ce moment.

Arrondissement de La Cité-Limoilou

Demande de dérogation mineure - séance du 6 juillet 2017 (PDF : 77 Ko)

Le conseil de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou statuera sur la demande de dérogation mineure concernant le propriété suivante : Propriété sise au 0, boulevard Sainte-Anne / 1030, rue des Moqueurs (lot 5 725 739) quartier Maizerets

Date de diffusion : 14 juin 2017

Arrondissement de La Haute-Saint-Charles

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Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge

Demandes de dérogations mineures - Séance du 5 juillet 2017 (PDF : 2 Mo)

Le conseil de l'Arrondissement de Sainte-Foy-Sillery-Cap-Rouge statuera sur les demandes de dérogations mineures concernant les propriétés suivantes : 2250, chemin Sainte-Foy, 2450 à 2490, boulevard Laurier, 2605-2607, avenue Notre-Dame, 2624, avenue Notre-Dame, 2476, avenue Notre-Dame, 2450, boulevard Laurier, 1017, rue Gabriel-Dumont, et 3368, rue Clérin.

Date de diffusion : 16 juin 2017

Arrondissement des Rivières

Demandes de dérogations mineures - 6 juillet 2017 (PDF : 21 Ko)

Le conseil de l’Arrondissement des Rivières statuera sur les demandes de dérogations mineures concernant les propriétés suivantes: Pour la propriété sise au 2695, rue Sociale Pour la propriété située au 2735, rue Lemieux Pour la propriété constituée du lot 6 087 518 du cadastre du Québec situé à l’angle sud-est de l’avenue Chauveau et du boulevard Saint-Jacques Pour la propriété constituée du lot 6 021 044 du cadastre du Québec, correspondant à l’adresse civique projetée du 9440-9444, boulevard Saint-Jacques Pour la propriété constituée du lot 6 021 045 du cadastre du Québec, correspondant à l’adresse civique projetée du 9450-9454, boulevard Saint-Jacques Pour la propriété sise au 2070, rue d’Ars

Date de diffusion : 18 juin 2017

Demande de dérogation mineure - séance du 27 juin 2017 (PDF : 16 Ko)

Pour la propriété sise au 344, rue Jackson (marge avant).

Date de diffusion : 11 juin 2017

Demandes de dérogations mineures - 27 juin 2017 (PDF : 16 Ko)

Le conseil de l’Arrondissement des Rivières statuera sur les demandes de dérogations mineures concernant les propriétés suivantes: 320, avenue Dandrieu; 1515, avenue de la Roselière; 685, avenue Newton.

Date de diffusion : 4 juin 2017

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