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Communiqué archivé

Avis publics – Du 23 au 29 novembre 2023

Voici la liste des avis publics émis par la Ville de Québec du 23 au 29 novembre 2023. Consultez les détails au ville.quebec.qc.ca/avis publics.

Entrée en vigueur
Conseil d'arrondissement de La Cité-Limoilou : Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de La Cité-Limoilou sur l'urbanisme relativement à la zone 15062Mb, R.C.A.1V.Q. 485.

Promulgations
Conseil d’agglomération : Règlement de l'agglomération sur des travaux de modernisation des stations d'épuration des eaux usées et d'ouvrages divers relatifs à l'épuration et au transport des eaux usées et sur l'emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés, R.A.V.Q. 1602.

Conseil d'arrondissement de La Cité-Limoilou : Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de La Cité-Limoilou sur le stationnement dans un garage, un parc de stationnement et sur un terrain géré par la Ville relativement à la hausse du montant des amendes en matière de stationnement hors rue, R.C.A.1V.Q. 491.

Avis référendaire
Conseil d'arrondissement de Charlesbourg : projet de modification intitulé Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de Charlesbourg sur l'urbanisme relativement à la zone 44019Mb, R.C.A.4V.Q. 226.

Conseil d'arrondissement de La Haute-Saint-Charles : projet de Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de La Haute-Saint-Charles sur l'urbanisme relativement à la zone 64018Ha, R.C.A.6V.Q. 342.

Conseil d'arrondissement de La Haute-Saint-Charles : projet de Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de La Haute-Saint-Charles sur l'urbanisme relativement à la zone 63203Ma, R.C.A.6V.Q. 338.

Demandes de dérogation mineure ou d’usage conditionnel
Conseil d'arrondissement des Rivières:

  • Propriété située au 524, rue Bourdage, quartier de Vanier, district électoral Vanier–Duberger, correspondant au lot 2 228 691, du cadastre du Québec;
  • Propriété située au 3100, avenue Colette, quartier de Duberger–Les Saules, district électoral des Saules–Les Méandres, correspondant au lot 1 229 725, du cadastre du Québec;
  • Propriété située au 825, boulevard Lebourgneuf, quartier de Neufchâtel Est–Lebourgneuf, district électoral de Neufchâtel–Lebourgneuf, correspondant lots 1 033 541 et 4 305 999, du cadastre du Québec. 

Conseil d'arrondissement de La Haute-Saint-Charles:

  • Propriété située au 6089, rue de Vénus, quartier de Saint-Émile, district électoral de Lac-Saint-Charles–Saint-Émile, correspondant au lot 2 627 247, du cadastre du Québec;
  • Propriété située aux 15935-15937-15939, rue François-Paquet, quartier de Lac-Saint-Charles, district électoral de Lac-Saint-Charles–Saint-Émile, correspondant au lot 6 126 785, du cadastre du Québec.

 Conseil d'arrondissement de Beauport

  • Propriété sise aux 984-986, rue des Algonquins, lot 6 340 911, quartier de Sainte-Thérèse-de-Lisieux, district électoral de Sainte-Thérèse-de-Lisieux;
  • Propriété sise aux 191-193, rue Bertrand, lot projeté 6 556 975, quartier de Sainte-Thérèse-de-Lisieux, district électoral de Sainte-Thérèse-de-Lisieux.

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