Passer au contenu principal

Accueil / À propos de la ville / Espace presse / Communiqués / Communiqué archivé

Espace presse

Communiqué archivé

Avis publics du 25 avril au 1er mai 2024

Voici la liste des avis publics émis par la Ville de Québec du 25 avril au 1er mai 2024. Consultez les détails au ville.quebec.qc.ca/avis publics.

Consultations publiques
Conseil d'arrondissement de La Cité-Limoilou : Projet de modification de règlement intitulé Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de La Cité-Limoilou sur l'urbanisme relativement aux critères applicables aux plans de construction ou de modification ou à une demande d'occupation concernant la partie du territoire formée du lot numéro 1 212 742 du cadastre du Québec, R.C.A.1V.Q. 503.

Conseil d'arrondissement de La Cité-Limoilou : Projet de modification de règlement intitulé Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de La Cité-Limoilou sur l'urbanisme relativement à l'approbation d'un plan de construction sur la partie du territoire formée du lot numéro 1 212 742 du cadastre du Québec, R.C.A.1V.Q. 504.

Conseil d'arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge : Projet de modification intitulé Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur l'urbanisme relativement aux zones 36447Ia, 36449Cc, 36450Ip, 36451Ip, 36452Cc, 36453Ip, 36460Cb et 36461Cc, R.C.A.3V.Q. 344.

Conseil d'arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge : Projet de modification intitulé Règlement modifiant le Règlement de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur l’urbanisme relativement à une permission d’occupation sur le lot 1 779 800 du cadastre du Québec, R.C.A. 3V.Q. 350.

Conseil d'arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge : Projet de modification de règlement intitulé Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur l’urbanisme relativement à la zone 35006Hc, R.C.A.3V.Q. 353.

Demandes de dérogation mineure
Conseil d'arrondissement de La Cité-Limoilou :

  • Propriété sise aux 279-283, rue des Franciscains, lot 5 342 845, quartier de Montcalm;
  • Propriété sise au 577, boulevard Charest Ouest, lot projeté 6 615 777, quartier de Saint-Sauveur;
  • Propriété sise aux 329-333, rue Châteauguay, lot 6 436 826, quartier de Saint-Sauveur;
  • Propriété sise au 190, Grande Allée Ouest, lot 1 302 463 du cadastre du Québec, quartier de Montcalm;
  • Propriété sise aux 795-799, 3e Rue, lot projeté 6 498 111, quartier du Vieux-Limoilou;
  • Propriété sise au 1275, rue Ozanam, lot 1 940 936, quartier du Vieux-Limoilou.

Autres avis
Avis public - Passerelle Chauveau : Une soumission a été ajoutée au registre en ligne Recherche de projet en commun, en vertu de la Loi sur les eaux navigables canadiennes, pour commentaires du public décrits ici ainsi que pour son site et ses plans.

Modification de la date de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement de La Haute-Saint-Charles pour le mois de mai 2024.

Retourner à la liste