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Voici la liste des avis publics émis par la Ville de Québec du 9 au 15 novembre 2023. Consultez les détails au ville.quebec.qc.ca/avis publics. Promulgation Conseil d’agglomération : Règlement modifiant le Règlement de l'agglomération sur la circulation et le stationnement relativement aux critères d'exclusion d'une partie du territoire d'une zone de permis de stationnement ainsi qu'au retrait de parties du territoire des zones de permis de stationnement 12 et 25, R.A.V.Q. 1572. Consultations publiques Conseil d'arrondissement des Rivières : projet de modification intitulé Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement des Rivières sur l'urbanisme relativement aux critères applicables aux plans de construction ou de modification ou à une demande d'occupation concernant la partie du territoire formée des lots numéros 6 374 794 et 6 374 795 du cadastre du Québec situés dans la zone 22218Mb, R.C.A.2V.Q. 356. Conseil d'arrondissement des Rivières : projet de modification de Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement des Rivières sur l'urbanisme relativement à plusieurs zones situées dans le quartier de Duberger–Les Saules, R.C.A.2V.Q. 366. Demandes de dérogation mineure ou d’usage conditionnel Conseil d'arrondissement des Rivières :
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