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Espace presse

Communiqué

Avis publics du 9 au 15 mai 2024

Voici la liste des avis publics émis par la Ville de Québec du 9 au 15 mai 2024. Consultez les détails au ville.quebec.qc.ca/avis publics.

Promulgations
Conseil d’agglomération : Règlement de l'agglomération sur des interventions de nature mixte en matière de systèmes de transport intelligents et sur l'emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés, R.A.V.Q. 1612.

Conseil d’agglomération : Règlement de l'agglomération sur des interventions de nature mixte en matière de systèmes de transport intelligents et sur l'emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés, R.A.V.Q. 1614.

Conseil d’agglomération : Règlement de l'agglomération de nature mixte sur la réalisation d'une partie de l'entente de collaboration entre la Ville et le gouvernement du Québec visant l'implantation d'un corridor de transport en commun dans l'axe de l'avenue des Hôtels, entre le pont de Québec et le pôle d'échange de Sainte-Foy sur le boulevard Laurier et sur l'emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés, R.A.V.Q. 1616.

Conseil d’agglomération : Règlement de l'agglomération sur des travaux d'entretien, d'agrandissement, d'amélioration, de réfection, de rénovation, de restauration, de modernisation et d'aménagement des écocentres et sur l'emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés, R.A.V.Q. 1630.

Conseil d’agglomération : Règlement de l'agglomération sur des travaux d'entretien, d'agrandissement, d'amélioration, de réfection, de rénovation, de restauration, de modernisation et d'aménagement des écocentres de nature mixte et sur l'emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés, R.A.V.Q. 1631.

Conseil d’agglomération : Règlement de l'agglomération sur des travaux d'entretien, d'agrandissement, d'amélioration, de réfection, de rénovation et d'aménagement de certains sites et sur l'emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés, R.A.V.Q. 1636.

Conseil d’agglomération : Règlement de l'agglomération sur le programme de soutien financier aux entreprises situées dans un secteur dans lequel sont réalisés des travaux d'infrastructure majeurs sur une rue du réseau artériel à l'échelle de l'agglomération, R.A.V.Q. 1669.

Conseil municipal : Règlement sur des travaux d'optimisation des opérations de collecte des matières résiduelles et sur l'emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés, R.V.Q. 3257.

Conseil municipal : Règlement sur des travaux de construction, de réfection et de rénovation de bâtiments et d'équipements urbains ainsi que sur les services professionnels et techniques y afférents et sur l'emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés, R.V.Q. 3253.

Conseil municipal : Règlement sur des travaux de réfection majeurs de rues et d'aménagement d'artères commerciales relevant de la compétence de proximité de la ville et sur l'emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés, R.V.Q. 3265.

Demandes de dérogation mineure
Conseil d'arrondissement des Rivières :

  • Propriété située au 2540, rue Einstein, quartier de Duberger–Les Saules, district électoral des Saules–Les Méandres, correspondant au lot 6 559 594, du cadastre du Québec;
  • Propriété située au 1665, rue Semple, quartier de Duberger–Les Saules, district électoral des Saules–Les Méandres, correspondant au lot 3 813 057 du cadastre du Québec;
  • Propriété située au 1100, boulevard Bastien (Les Centres Jardins Paradis), quartier de Neufchâtel Est–Lebourgneuf, district électoral de Neufchâtel–Lebourgneuf, correspondant au lot 1 146 513 du cadastre du Québec;
  • Propriété située au 5600, rue des Tournelles, quartier de Neufchâtel Est–Lebourgneuf, district électoral de Neufchâtel–Lebourgneuf, correspondant au lot
    1 051 711 du cadastre du Québec;
  • Propriété située au 550, avenue Godin, quartier de Vanier, district électoral de Vanier–Duberger, correspondant au lot 5 139 704, du cadastre du Québec.

Conseil d'arrondissement de Charlesbourg:

  • Propriété sise aux 7685-7687, rue de Grandpuits, lot 1 150 521, quartier des Jésuites, district électoral de Louis-XIV;
  • Propriété sise aux 689A-689B, côte Bédard, lot projeté 6 600 792, quartier de Notre-Dame-des-Laurentides, district électoral des Monts;
  • Propriété sise au 3, rue du Rebord, lot projeté 6 600 793, quartier de Notre-Dame-des-Laurentides, district électoral des Monts.

Autres avis
Modification de l'heure du début de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement de La Cité-Limoilou du 27 mai 2024.

Modification au calendrier des séances du conseil d'agglomération.

Dépôt du rapport financier de la Ville pour l’exercice terminé le 31 décembre 2023.