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Québec, le 24 septembre 2024 – La Ville de Québec lance son Programme d’homologation et de qualification écoresponsables. Par un avis de qualification ou d’homologation publié par la Ville dans le Système électronique d’appels d’offres du gouvernement du Québec (SEAO), les fournisseurs intéressés pourront se qualifier et/ou homologuer des biens écoresponsables auprès de la Ville, leur assurant un accès facilité et plus rapide aux processus d’approvisionnement.
« On innove en étant la première municipalité à mettre en place un tel programme, mentionne le vice-président du comité exécutif responsable des approvisionnements et ressources matérielles, M. Pierre-Luc Lachance. On veut réduire l’empreinte écologique de la Ville et de ses fournisseurs, mais aussi collaborer étroitement avec eux pour qu’ils développent de nouvelles pratiques en matière d’écoresponsabilité. Ils pourront se démarquer sur le marché local, développer de nouveaux marchés provinciaux et bénéficier de retombées économiques locales. Notre objectif, c’est de renforcer nos liens d’affaires avec les entreprises qui se préoccupent de l’environnement, tout en encourageant le marché à s’ajuster aux normes reconnues. »
Rappelons que la Ville a adopté une nouvelle Politique d’approvisionnement durable en février dernier. Elle s’était alors notamment engagée à ce que l’écoresponsabilité occupe une plus grande place dans ses processus d’approvisionnement. Ce programme en est un exemple concret. La Ville est aussi reconnue pour favoriser l’économie locale, en évitant, entre autres, les transactions sur les plateformes de marché virtuelles. Qualification et homologation La Ville ciblera des créneaux d’affaires pour lesquels des normes écoresponsables sont reconnues (par exemple, les structures de jeux pour enfants qui doivent répondre à certaines normes écoresponsables en matière d’inclusivité, d’accessibilité universelle et de choix des matériaux). Lorsqu’un besoin de la Ville s’y prêtera, un avis de qualification ou d’homologation de bien sera publié évoquant les normes à atteindre. Les fournisseurs intéressés répondant à ces normes feront une demande d’admissibilité. Si la demande est acceptée, le fournisseur sera ajouté à la liste de fournisseurs certifiés écoresponsables. Cette liste sera disponible dans le SEAO et mise à jour régulièrement par la Ville. Accès facilité aux processus d’approvisionnement Pour les besoins sous le seuil de l’appel d’offres public, des contrats de gré à gré pourront être octroyés aux fournisseurs figurant sur la liste. La sélection des fournisseurs se fera en rotation, afin de garantir une équité. Pour les contrats de valeur plus élevée, au-dessus du seuil de l’appel d’offres public, la certification écoresponsable bénéficiera aux fournisseurs, car elle pourra devenir un prérequis pour soumissionner. Soutien vers des pratiques écoresponsables Les avis de qualification ou d’homologation seront initiés selon la maturité du marché en matière d’écoresponsabilité, donc si le niveau de compétition est suffisant et si le marché est capable de répondre aux exigences techniques.
Les fournisseurs non qualifiés pourront bénéficier d’un accompagnement de la Ville afin d’améliorer leurs pratiques, et ainsi augmenter leur possibilité de se qualifier lors d’un avis futur.
Pour en savoir plus sur le Programme d’homologation et de qualification écoresponsables, consultez le site de la Ville.
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