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Voici la liste des avis publics émis par la Ville de Québec du 16 au 22 janvier 2025. Consultez les détails au : ville.quebec.qc.ca/avis publics.
Entrées en vigueur Conseil municipal : Règlement modifiant le Règlement sur le Plan directeur d'aménagement et de développement afin d'assurer sa concordance au Schéma d’aménagement et de développement à la suite de la création d'une nouvelle aire de grande affectation du territoire Industrie et commerce dans le quartier du Cap-Rouge, R.V.Q. 3339.
Conseil municipal : Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement Les Rivières sur l'urbanisme relativement aux zones 21706Cb, 21725Cc, 21730Cd et 21733Cd, R.V.Q. 3350.
Conseil municipal : Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de La Cité-Limoilou sur l'urbanisme relativement à une demande d'occupation sur le lot numéro 1 303 070 du cadastre du Québec, R.V.Q. 3371.
Conseil municipal : Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur l'urbanisme relativement à la zone 34513Cd, R.V.Q. 3386.
Conseil d'arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge : Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur l'urbanisme relativement à l'approbation d'un plan de modification sur la partie du territoire formée du lot numéro 1 693 293 et d'une partie du lot numéro 1 696 826 du cadastre du Québec, R.C.A.3V.Q. 361.
Promulgations Conseil d'agglomération : Règlement modifiant le Règlement de l'agglomération sur les autorisations d'occupation de la voie publique, R.A.V.Q. 1665. Conseil municipal : Règlement modifiant le Règlement sur les autorisations d'occupation de la voie publique, R.V.Q. 3296. Conseil municipal : Règlement modifiant le Règlement intérieur sur l'organisation administrative de la Ville relativement au Bureau pivot du tramway de Québec, R.V.Q. 3414. Demandes d’avis sur la conformité Conseil municipal : Règlement modifiant le Règlement sur le Plan directeur d'aménagement et de développement relativement à l'agrandissement d'une aire de grande affectation réseau et infrastructure d'utilité publique dans le parc industriel de Duberger, R.V.Q. 3298. Conseil municipal : Règlement modifiant le Règlement sur le Plan directeur d'aménagement et de développement relativement à l'augmentation des densités maximales des affectations de commerce de vente au détail et d'administration et service dans le secteur situé à l'ouest de l'avenue Newton, R.V.Q. 3380. Conseil municipal : Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur l'urbanisme relativement aux zones 37107Rb et 37108Up, R.V.Q. 3341.
Assemblées publiques de consultation Conseil municipal : Projet de Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur l'urbanisme relativement à la zone 35708Hc, R.V.Q. 3391.
Conseil municipal : Projet de Règlement modifiant le Règlement sur le Plan directeur d'aménagement et de développement relativement au Programme particulier d'urbanisme du secteur sud du centre-ville Saint-Roch, R.V.Q. 3392.
Conseil municipal : Projet de Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale relatif au territoire de l'ancienne ville de Sillery et le Règlement de l'Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur l'urbanisme relativement à la zone 31505Cb, R.V.Q. 3384.
Conseil municipal : Projet de Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de La Haute-Saint-Charles sur l'urbanisme relativement aux dispositions sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale applicables à la zone 66309Cb, R.V.Q. 3388.
Conseil municipal : Projet de Règlement modifiant le Règlement sur le Plan directeur d'aménagement et de développement à l'égard des affectations et des densités d'occupation du sol applicables dans certains secteurs situés dans le quartier de l'aéroport, R.V.Q. 3400.
Conseil municipal : Projet de Règlement modifiant le Règlement sur le Plan directeur d'aménagement et de développement relativement à certaines règles d'interprétation, R.V.Q. 3401.
Conseil municipal : Projet de modification intitulé Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale relatif au territoire de l'ancienne ville de Sainte-Foy, et le Règlement de l'Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur l'urbanisme relativement aux zones 32513Md, 32516Cd, 32517Cd, 32526Cd, 32527Cd, 32528Cd, 32529Cd et 32710Mb, R.V.Q. 3407.
Conseil municipal : Projet de Règlement modifiant le Règlement relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale de l'ancienne Ville de Cap-Rouge relativement aux zones 37128Up, 37208Ma, 37228Cb, 37237Ma, 37238Ma, 37239Ma et 37240Ma, R.V.Q. 3408.
Conseil d'arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge : Projet de modification intitulé Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur l'urbanisme relativement aux zones 32707Ha et 32711Ha, R.C.A.3V.Q. 378.
Conseil d'arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge : Projet de modification intitulé Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur l'urbanisme afin d'autoriser une permission d'occupation sur le lot numéro 1 736 637 du cadastre du Québec, R.C.A.3V.Q. 380.
Conseil d'arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge : Projet du règlement intitulé Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur l'urbanisme relativement à une permission d'occupation sur le lot numéro 1 736 637 du cadastre du Québec, R.C.A.3V.Q. 379.
Référendums Conseil municipal : Demande de participation à un référendum – Projet de Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur l'urbanisme relativement à la zone 36435Cd, R.V.Q. 3351.
Conseil municipal : Demande de participation à un référendum – Projet de Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement des Rivières sur l'urbanisme relativement aux zones 22615Ip et 22618Ip, R.V.Q. 3360.
Conseil municipal : Demande de participation à un référendum – Projet de Règlement modifiant le Règlement de l'Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur l'urbanisme relativement à la zone 36442Cb, R.V.Q. 3387.
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