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Avis publics

Avis public

19 novembre 2024

Ordonnance BEC470 - Règlement VQC-5

En application des pouvoirs qui lui sont conférés par l'article 24 du Règlement concernant le commerce sur le domaine public, VQC-5, de l'ancienne Ville de Québec, et du paragraphe 1° de l'article 24.2 du Règlement intérieur du comité exécutif sur la délégation de pouvoirs, R.R.C.E.V.Q. chapitre D-1, et ses amendements, le directeur du Bureau des grands événements édicte ce qui suit :

Dans le cadre de l’événement « Marché de Noël allemand », l’équipe de la Communauté Allemande de Québec Inc. est autorisée à vendre des produits alimentaires, des boissons alcoolisées et des produits dérivés à la place D'Youville, dans les jardins de l’Hôtel-de-Ville, à la place de l’Hôtel-de-Ville, à la place d’Armes et sur la rue Sainte-Anne, selon l’horaire suivant :

  • 21 au 24 novembre de 11 h à 21 h;
  • 28 novembre au 1er décembre de 11 h à 21 h;
  • 5 au 8 décembre de 11 h à 21 h;
  • 12 au 15 décembre de 11 h à 21 h;
  • 18 au 23 décembre de 11 h à 21 h.

Avis public - Ordonnance BEC470 - Règlement VQC-5 (PDF : 110 Ko)