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Avis publics

Ordonnances

Pour consulter le détail des différentes ordonnances adoptées par la ville de Québec, sélectionnez les filtres relatifs à votre recherche et cliquez sur le bouton filtrer.

Les avis publics sont archivés à partir du 1er janvier 2019.

23 élément(s) trouvé(s)

19 novembre 2024

Ordonnance BEB579 - Règlement R.V.Q. 978

L’équipe de la Communauté Allemande de Québec Inc. est autorisée à présenter des spectacles musicaux et des animations diverses dans le cadre du « Marché de Noël allemand » qui se déroulera à la place D’Youville, à la place d’Armes, à la place de l’Hôtel-de-Ville, dans les jardins de l’Hôtel-de-Ville et sur la rue Sainte-Anne, selon l’horaire suivant :

  • 21 au 24 novembre de 11 h à 21 h;
  • 28 novembre au 1er décembre de 11 h à 21 h;
  • 5 au 8 décembre de 11 h à 21 h;
  • 12 au 15 décembre de 11 h à 21 h;
  • 18 au 23 décembre de 11 h à 21 h.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

19 novembre 2024

Ordonnance BEC470 - Règlement VQC-5

Dans le cadre de l’événement « Marché de Noël allemand », l’équipe de la Communauté Allemande de Québec Inc. est autorisée à vendre des produits alimentaires, des boissons alcoolisées et des produits dérivés à la place D'Youville, dans les jardins de l’Hôtel-de-Ville, à la place de l’Hôtel-de-Ville, à la place d’Armes et sur la rue Sainte-Anne, selon l’horaire suivant :

  • 21 au 24 novembre de 11 h à 21 h;
  • 28 novembre au 1er décembre de 11 h à 21 h;
  • 5 au 8 décembre de 11 h à 21 h;
  • 12 au 15 décembre de 11 h à 21 h;
  • 18 au 23 décembre de 11 h à 21 h.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

18 novembre 2024

Ordonnance PCE2024-0037 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de travaux de béton

Une ordonnance est autorisée, mardi le 26 novembre 2024, entre 21 h et minuit, dans le cadre de travaux en lien avec une coulée de béton au 3530, chemin Saint-Louis. Le polissage du béton pourrait se prolonger au-delà de 21 h.

Secteur concerné : Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge

12 novembre 2024

Ordonnance PCE2024-0035 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de travaux de coulées et de polissage de béton

Des travaux de coulées et de polissage de béton sont prévus au 8077, boulevard de l’Ormière, entre 21 h et minuit, pour chacune des périodes suivantes :

  • 25 au 28 novembre 2024
  • 3 au 5 décembre 2024
  • 10 au 14 décembre 2024

Secteur concerné : Arrondissement des Rivières

8 novembre 2024

Ordonnance IN2024-064 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre des travaux – Travaux de réfection du viaduc du CN sur la 18e Rue (POP200284)

Les travaux situés sur la 18e Rue, plus précisément entre l’avenue Bergemont et la 8e Avenue, sont autorisés aux périodes suivantes :

  • en semaine, du 11 novembre au 13 décembre 2024, entre 6 h 30 et 7 h;
  • le samedi 30 novembre, entre 6 h 30 et 7 h;
  • le dimanche 1er décembre, entre 6 h 30 et 10 h.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

8 novembre 2024

Ordonnance AU-B-2024-288 - Règlement R.V.Q. 978

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

« Le Campanile s'illumine » le samedi 30 novembre 2024, de 16 h à 20 h, sur la rue du Campanile.

Secteur concerné : Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge

1er novembre 2024

Ordonnance AU-B-2024-285 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de l’événement : Parapapam - L'avenue Royale en fête 2024

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :


Nom de l'événement :  Parapapam - L'avenue Royale en fête 2024
Date :                          7 décembre 2024
Heures :                      10 h à 15 h
Lieu :                           avenue Royale (entre Seigneuriale et du Temple)

Secteur concerné : Arrondissement de Beauport

1er novembre 2024

Ordonnance AU-B-2024-287 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de l’événement Myrand scintille 2024

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

«Myrand scintille 2024» le samedi 23 novembre 2024, de 11 h à 15 h, sur l’avenue Myrand.

Secteur concerné : Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge

1er novembre 2024

Ordonnance AU-C-2024-059 - Règlement R.C.A.5V.Q. 108

La vente de produits alimentaires, d'objets ou de produits dérivés sera permise dans le cadre de l’événement suivant :

« Parapapam - L'avenue Royale en fête 2024 » le 7 décembre 2024, sur l’avenue Royale entre Seigneuriale et du Temple, de 11 h à 15 h.

Secteur concerné : Arrondissement de Beauport

30 octobre 2024

Ordonnance AU-B-2024-284 - Règlement R.V.Q. 978

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

Nom de l'événement : La Promenade festive 2024

Date : 14 décembre 2024

Heures : 9 h à 15 h

Lieu : Édifice Denis-Giguère et stationnement

Secteur concerné : Arrondissement de La Haute-Saint-Charles