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Avis publics

Ordonnances

Pour consulter le détail des différentes ordonnances adoptées par la ville de Québec, sélectionnez les filtres relatifs à votre recherche et cliquez sur le bouton filtrer.

Les avis publics sont archivés à partir du 1er janvier 2019.

58 élément(s) trouvé(s)

14 avril 2025

Ordonnace AU-B-2025-035 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de l’événement L'Avenue Royale en sucre 2025.

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

Nom de l'évènement : L'Avenue Royale en sucre 2025
Date : 19 avril 2025
Heure : 9h à 18h
Lieu : Avenue Royale, place du Vieux-Bourg

L’événement sera remis au lendemain en cas de mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de Beauport

14 avril 2025

Ordonnance AU-C-2025-005 - Règlement R.C.A.5V.Q. 108

Concernant le commerce dans le cadre de l’événement L'Avenue Royale en sucre 2025.

La vente de produits alimentaires, d'objets ou de produits dérivés sera permise dans le cadre de l’événement suivant :

Nom de l'évènement : L'Avenue Royale en sucre 2025
Date : 19 avril 2025
Heure : 10h à 15h
Lieu : avenue Royale, place du Vieux-Bourg

L’événement sera remis au lendemain en cas de mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de Beauport

7 avril 2025

Ordonnance AU-B-2025-065 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de l’événement : Fête de la Saint-Jean-Baptiste à Saint-Sacrement 2025

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

Nom de l'événement : Fête de la Saint-Jean-Baptiste à Saint-Sacrement 2025
Date : 24 juin 2025
Heures : 14 h à 21 h
Lieu : parc Samuel-Holland

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

7 avril 2025

Ordonnance AU-B-2025-066 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de l’événement : Jamboree Nathoos 2025

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

Nom de l'événement : Jamboree Nathoos 2025
Date : 3 et 4 mai 2025
Heures : 8 h à 17 h
Lieu : aréna Duberger et parc

Secteur concerné : Arrondissement des Rivières

7 avril 2025

Ordonnance AU-B-2025-067 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de l’événement : Journée Nos animaux, nos amours 2025

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

Nom de l'événement : Journée Nos animaux, nos amours 2025
Date : 31 mai 2025
Heures : 9 h à 16 h
Lieu : sur l'avenue Diesel devant la SPA de Québec

L’événement sera remis au lendemain en cas de mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement des Rivières

7 avril 2025

Ordonnance AU-B-2025-068 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de l’événement Tournoi d'ouverture de la balle molle féminine 

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

« Tournoi d'ouverture de la balle molle féminine » le 24 mai 2025, de 11 h à 16 h, au parc Maurice-Lortie.

Secteur concerné : Arrondissement de Charlesbourg

7 avril 2025

Ordonnance AU-B-2025-069 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de l’événement : Marché solidaire Touski 2025

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

Nom de l'événement : Marché solidaire Touski 2025
Date : Tous les samedis, du 5 juillet au 27 septembre 2025
Heures : 8 h 30 à 14 h 30
Lieu : parvis de l'église Saint-Roch

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

7 avril 2025

Ordonnance AU-C-2025-014 - Règlement R.C.A.1V.Q. 146

Concernant le commerce dans le cadre de l’événement : Marché solidaire Touski 2025

La vente de produits alimentaires, d'objets ou de produits dérivés sera permise dans le cadre de l’événement suivant :

Nom de l'événement : Marché solidaire Touski 2025
Date : Tous les samedis, du 5 juillet au 27 septembre 2025
Heures : 10 h à 13 h
Lieu : parvis de l'église Saint-Roch

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

3 avril 2025

Ordonnance TMI2025-006 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de travaux d’élargissement de l’autoroute Laurentienne (A-73), 
compris entre la rue George-Muir et 700 mètres au sud de la rue de la Faune ainsi que la 
reconstruction des structures au-dessus de la rue de la Faune / Travaux nocturnes — Arrondissement de Charlesbourg

Les travaux de l’autoroute Laurentienne (A-73), entre la rue George-Muir et 700 mètres au sud de la 
rue de la Faune ainsi que de reconstruction des structures de l’autoroute Laurentienne (A-73) qui 
surplombent la rue de la Faune sont autorisés entre le 7 avril et le 30 novembre 2025, du lundi au 
samedi, entre 21 h et 7 h, ainsi que le dimanche et les jours fériés, entre 21 h et 10 h, 
conditionnellement au déploiement d’une stratégie de communication à l’intention des résidants et à 
la prise en charge par le ministère des Transports et de la Mobilité durable du Québec
des plaintes relativement au bruit pendant les heures autorisées.

Secteur concerné : Arrondissement de Charlesbourg

3 avril 2025

Ordonnance TMI2025-005 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre des travaux de conversion de l’éclairage et d’étanchéisation de 
la partie Nord-Est du tunnel Robert-Bourassa (P-14783), entre le chemin Sainte-Foy et le chemin des 
Quatre-Bourgeois / Travaux nocturnes — Arrondissement Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge

Les travaux de conversion de l’éclairage et d’étanchéisation de la partie Nord-Est du tunnel 
Robert-Bourassa (P-14783), entre le chemin Sainte-Foy et le chemin des Quatre-Bourgeois, sont 
autorisés entre le 27 mai 2025 et le 27 septembre 2025, du lundi au samedi, entre 21 h et 7 h, 
ainsi que le dimanche et les jours fériés, entre 21 h et 10 h, conditionnellement au déploiement 
d’une stratégie de communication à l’intention des résidants par le ministère des Transports et de 
la Mobilité durable et à la prise en charge, par celui-ci, des plaintes relativement au bruit 
pendant les heures autorisées.

Secteur concerné : Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge