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Avis publics

Ordonnances

Dans cette rubrique, vous trouverez le détail des différentes ordonnances adoptées par la ville de Québec.

Les avis publics sont archivés à partir du 1er janvier 2019.

95 élément(s) trouvé(s)

28 juin 2024

Ordonnance IN2024-026 - Règlement R.V.Q. 978

Les travaux de nuit, entre 21 h et 7 h, situés sur la rue Scott, sont autorisés du 1er au 4 juillet 2024, conditionnellement à la mise en oeuvre d’un plan de communication qui aura pour objet d’informer les résidents et les gens d’affaires du secteur de la nature des travaux à être effectués.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

27 juin 2024

Ordonnance BEC436 - Règlement VQC-5

Dans le cadre du « Festival d’été de Québec », du 4 au 14 juillet 2024, le promoteur est autorisé à :

 

  1. vendre des produits alimentaires, des produits dérivés et des boissons alcoolisées sur les plaines d’Abraham, sur le site des grands événements, de 18 h à 23 h;
  2. vendre des produits alimentaires, des produits dérivés et des boissons alcoolisées au parc de la Francophonie, à la place George-V et à la place de l’Assemblée-Nationale, de 11 h à 23 h;
  3. vendre des produits alimentaires, des produits dérivés et des boissons alcoolisées à la place D’Youville, de 17 h à 22 h 30.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

27 juin 2024

Ordonnance BEB535 - Règlement R.V.Q. 978

Le Festival d’été international de Québec inc. est autorisé à faire des spectacles musicaux, des tests de son et des animations diverses dans le cadre du Festival d’été de Québec qui se déroulera du 4 au 14 juillet 2024, sur les sites et heures suivants :

-  sur les plaines d’Abraham, sur le site des grands événements, de 11 h à 00 h;

- à la place George-V et au parc de la Francophonie, de 11 h à 23 h;

-  à la place de l’Assemblée-Nationale, de 11 h à 23 h;

- à la place D’Youville, de 11 h à 22 h;

-  sur la Grande Allée, entre les rues cours du Général-De Montcalm et Honoré-Mercier, de 17 h à 23 h la semaine et de 11 h à 23 h la fin de semaine.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

27 juin 2024

Ordonnance IN2024-025 - Règlement R.V.Q. 978

Les travaux de soir et de nuit, entre 21 h et 7 h, situés sur la 3e Avenue Ouest,  plus précisément entre la 52e Rue Ouest et la 68e  Rue Ouest, sont autorisés pendant quatre nuits dans la période comprise entre le 1er juillet et le 5 juillet 2024 (excluant du vendredi soir au dimanche matin), le tout selon les conditions  climatiques et conditionnellement à la mise en œuvre d’un plan de communication  qui aura pour objet d’informer les résidents et les gens d’affaires du secteur de la  nature des travaux à être effectués.

Secteur concerné : Arrondissement de Charlesbourg

27 juin 2024

Ordonnance AU-B-2024-162 - Règlement R.V.Q. 978

La musique amplifiée est permise dans le cadre du tournoi de soccer suivant :

« Coupe des Nations de Québec », les 13, 14, 20, 26 et 28 juillet 2024, de 15 h à 23 h,  au Complexe de soccer Chauveau.

L’événement aura lieu beau temps, mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement des Rivières

27 juin 2024

Ordonnance AU-B-2024-165 - Règlement R.V.Q. 978

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement  suivant : 

« Fête de mi-saison du Club de soccer des Rivières de Québec », le samedi 6 juillet 2024, de 8 h à 16 h, au parc du Père-Frédéric.

L’événement aura lieu beau temps, mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement des Rivières

27 juin 2024

Ordonnance AU-B-2024-158 Modifiée

Ordonnance modifiée par l'ajout d'une séance.

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre des Cinémas en plein air Saint-Roch 2024 selon l’horaire suivant :

  • Le 12 juillet 2024, de 17 h 30 à 22 h 30, sur la Terrasse du Service Amical Basse-Ville;
  • Le 19 juillet 2024, de 17 h 30 à 22 h 30, sur le Parvis de l’Église Saint-Roch;
  • Le 26 juillet 2024, de 15 h à 21 h, au parc Victoria;
  • Le 26 juillet 2024, de 17 h 30 à 23 h, au parc Gilles-Lamontagne;
  • Le 9 août 2024, de 17 h 30 à 23 h, au Quai Saint-André;
  • Le 30 août 2024, de 17 h 30 à 23 h, au parc de la Pointe-aux-Lièvres;
  • Le 6 septembre 2024, de 17 h 30 à 23 h, au parc de la Côte Sauvageau.

L’événement sera remis au lendemain en cas de mauvais temps.

L’événement sera remis au lendemain en cas de mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

26 juin 2024

Ordonnance BEC435 - Règlement VQC-5

Dans le cadre de l’événement « La Grande tablée du Vieux-Port », la société de développement économique du Vieux-Port est autorisée à vendre des boissons alcoolisées et à vendre des produits alimentaires, sur le trottoir sud de la rue Saint-Paul entre la ruelle Legaré et la côte Dinan de 11 h à 21 h 30 les jours suivants :  

  • 30 juin 2024;
  • 7, 14, 21 et 28 juillet 2024;
  • 4, 11, 18 et 25 août 2024;
  • 1er, 8 et 15 septembre 2024.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

26 juin 2024

Ordonnance BEB533 - Règlement R.V.Q. 978

La Société de développement économique du Vieux-Port est autorisée à faire des animations diverses, des spectacles dans le cadre de l’événement « La Grande tablée du Vieux-Port », sur le trottoir sud de la rue Saint-Paul entre la ruelle Legaré et la côte Dinan, de 11 h à 21 h 30 les jours suivants :

  • 30 juin 2024;
  • 7, 14, 21 et 28 juillet 2024;
  • 4, 11, 18 et 25 août 2024;
  • 1er, 8 et 15 septembre 2024.

Sur la rue Saint-Paul entre la rue Saint-Pierre et la rue des navigateurs de 18 h à 22 h les jours suivants :

 

  • 6, 13, 20 et 27 juillet 2024;
  • 3, 10, 17, 24, 31 août 2024.

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

26 juin 2024

Ordonnance ERAE 2024-0023

Les travaux de soir et de nuit, entre 21 h et 7 h du lundi au samedi et entre 21 h et 10 h le dimanche, localisés dans le secteur des rues de Chamerolles, du Cabriolet et de Martigny, plus précisément, dans le sentier piéton situé derrière la résidence sise au 9748, rue des Chamerolles, sont autorisés dans la période comprise entre le 26 juin et le 5 juillet 2024, conditionnellement à la mise en œuvre d’un plan de communication qui aura pour objet d’informer les résidents et les gens d’affaires du secteur.

Secteur concerné : Arrondissement des Rivières