Passer au contenu principal

Accueil / À propos de la ville / Avis publics / Ordonnances

Avis publics

Ordonnances

Pour consulter le détail des différentes ordonnances adoptées par la ville de Québec, sélectionnez les filtres relatifs à votre recherche et cliquez sur le bouton filtrer.

Les avis publics sont archivés à partir du 1er janvier 2019.

52 élément(s) trouvé(s)

25 mars 2025

Ordonnance AU-B-2025-057 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de l'environnement : Fête du voisinage LSN 2025
Arrondissement : des Rivières

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :
Nom du voisinage : Fête du voisinage LSN 2025
Date : 7 juin 2025
Heures : 8h à 18h
Lieu : parc Robert-Légaré

L’événement sera remis au lendemain en cas de mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement des Rivières

25 mars 2025

Ordonnance AU-B-2025-058 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de l'évènement : Quartier en fête 2025
Arrondissement : de Charlesbourg

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

Nom de l'évènement : Quartier en fête 2025
Date : 7 juin 2025
Heures : 6h à 18h
Lieu : Maison des jeunes l'Intégrale

L’événement sera remis au lendemain en cas de mauvais temps.

 

Secteur concerné : Arrondissement de Charlesbourg

25 mars 2025

Ordonnance AU-B-2025-059 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de l'évènement : Fête nationale 2025 au parc Saint-Louis-de-France
Arrondissement : Sainte-Foy-Sillery-Cap-Rouge

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :
Nom de l'évènement : Fête nationale 2025 au parc Saint-Louis-de-France
Date : 24 juin 2025
Heures : 10h à 20h
Lieu : parc Saint-Louis-de-France

L’événement aura lieu beau temps, mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge

25 mars 2025

Ordonnance AU-B-2025-060 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de l'évènement : Fête nationale du Pivot 2025
Arrondissement : Beauport

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

Nom de l'évènement : Fête nationale du Pivot 2025
Date : 24 juin 2025
Heures : 9h à 22h
Lieu : parc Montmorency

L’événement aura lieu à l’intérieur en cas de mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de Beauport

25 mars 2025

Ordonnance AU-B-2025-061 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de l'évènement : Lancement de la programmation estivale à Lac Saint-Charles 2025
Arrondissement : La Haute-Sint-Charles

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

Nom de l'évènement : Lancement de la programmation estivale à Lac Saint-Charles 2025
Date : 21 juin 2025
Heures : 10h30 à 17h30
Lieu : parc Paul-Émile-Beaulieu et place L'Espace du Lac

L’événement sera remis au lendemain en cas de mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de La Haute-Saint-Charles

25 mars 2025

Ordonnance AU-B-2025-062 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de l'évènement : Cabane à sucre de Myrand 2025
Arrondissement : Sainte-Foy-Sillery-Cap-Rouge

Nom de l'évènement : Cabane à sucre de Myrand 2025
Date : 12 avril 2025
Heures : 11h à 16h
Lieu : avenue Myrand

L’événement sera remis au lendemain en cas de mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge

25 mars 2025

Ordonnance AU-C-2025-012 - Règlement R.C.A.5V.Q. 108

Concernant le commerce dans le cadre de l’événement : Fête nationale du Pivot 2025
Arrondissement : Beauport

La vente de produits alimentaires, d'objets ou de produits dérivés sera permise dans le cadre de l’événement suivant :

Nom de l'évènement : Fête nationale du Pivot 2025
Date : 24 juin 2025
Heures : 11h à 19h
Lieu : parc Montmorency

L’événement aura lieu à l’intérieur en cas de mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de Beauport

20 mars 2025

Ordonnance AU-C-2025-011 - Règlement R.C.A.5V.Q. 108

Concernant le commerce dans le cadre de l'évènement : Grande journée des petits entrepreneurs de Beauport 2025.
Arrondissement : Beauport

La vente de produits alimentaires, d'objets ou de produits dérivés sera permise dans le cadre de l’événement suivant :

Nom de l'évènement : Grande journée des petits entrepreneurs de Beauport 2025
Date : 7 juin 2025
Heure : 10h à 17h
Lieu : Place croque ton quartier

L'évènement sera annulé en cas de mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement de Beauport

20 mars 2025

Ordonnance AU-B-2025-055 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de l'évènement : Festival flammèches et dissidence 2025
Arrondissement : La Cité-Limoilou

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

Nom de l'évènement : Festival flammèches et dissidence 2025
Date : 13 juin 2025
Heures : 16h à 23h
Lieu : parvis de l'église Saint-Jean-Baptiste
Date : 15 juin 2025
Heures : 8h à 13h
Lieu : parc Berthelot

L’événement aura lieu à l’intérieur en cas de mauvais temps.

 

Secteur concerné : Arrondissement de la Cité-Limoilou

20 mars 2025

Ordonnance AU-B-2025-056 - Règlement R.V.Q. 978

Concernant le bruit dans le cadre de l'évènement : Marche pour l'Alzheimer - IG gestion de patrimoine 2025
Arrondissement : des Rivières

Les spectacles et animations musicales seront permis dans le cadre de l’événement suivant :

Nom de l'évènement : Marche pour l'Alzheimer - IG gestion de patrimoine 2025
Date : 25 mai 2025
Heure : 9h à 15h
Lieu : Maison O'Neill et parc des Saules

L’événement sera annulé en cas de mauvais temps.

Secteur concerné : Arrondissement des Rivières