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Avis publics

Avis public

14 avril 2025

Ordonnance AU-C-2025-005 - Règlement R.C.A.5V.Q. 108

Concernant le commerce dans le cadre de l’événement L'Avenue Royale en sucre 2025.

En vertu des pouvoirs qui lui sont conférés par le Règlement de l’Arrondissement de Beauport sur le 
commerce sur le domaine public, R.C.A.5V.Q. 108, et par le Règlement intérieur du comité exécutif 
sur la délégation de pouvoirs, R.R.C.E.V.Q., chapitre D-1, le directeur de la Division des parcs, 
du plein air, des sports et de la planification des infrastructures du Service des loisirs, des 
sports et de la vie communautaire édicte ce qui suit :

La vente de produits alimentaires, d'objets ou de produits dérivés sera permise dans le cadre de l’événement suivant :

Nom de l'évènement : L'Avenue Royale en sucre 2025
Date : 19 avril 2025
Heure : 10h à 15h
Lieu : avenue Royale, place du Vieux-Bourg

L’événement sera remis au lendemain en cas de mauvais temps.

Avis public - Ordonnance AU-C-2025-005 - Règlement R.C.A.5V.Q. 108 (PDF : 170 Ko)