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25 mars 2025
En vertu des pouvoirs qui lui sont conférés par le Règlement de l’Arrondissement de Beauport sur le commerce sur le domaine public, R.C.A.5V.Q. 108, et par le Règlement intérieur du comité exécutif sur la délégation de pouvoirs, R.R.C.E.V.Q., chapitre D-1, le directeur de la Division des parcs, du plein air, des sports et de la planification des infrastructures du Service des loisirs, des sports et de la vie communautaire édicte ce qui suit :
Concernant le commerce dans le cadre de l’événement : Fête nationale du Pivot 2025Arrondissement : Beauport
La vente de produits alimentaires, d'objets ou de produits dérivés sera permise dans le cadre de l’événement suivant :
Nom de l'évènement : Fête nationale du Pivot 2025Date : 24 juin 2025Heures : 11h à 19hLieu : parc Montmorency
L’événement aura lieu à l’intérieur en cas de mauvais temps.
Avis public - Ordonnance AU-C-2025-012 - Règlement R.C.A.5V.Q. 108 (PDF : 80 Ko)
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