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Avis publics

Avis public

25 mars 2025

Ordonnance AU-C-2025-012 - Règlement R.C.A.5V.Q. 108

En vertu des pouvoirs qui lui sont conférés par le Règlement de l’Arrondissement de Beauport sur le 
commerce sur le domaine public, R.C.A.5V.Q. 108, et par le Règlement intérieur du comité exécutif 
sur la délégation de pouvoirs, R.R.C.E.V.Q., chapitre D-1, le directeur de la Division des parcs, 
du plein air, des sports et de la planification des infrastructures du Service des loisirs, des 
sports et de la vie communautaire édicte ce qui suit :

Concernant le commerce dans le cadre de l’événement : Fête nationale du Pivot 2025
Arrondissement : Beauport

La vente de produits alimentaires, d'objets ou de produits dérivés sera permise dans le cadre de l’événement suivant :

Nom de l'évènement : Fête nationale du Pivot 2025
Date : 24 juin 2025
Heures : 11h à 19h
Lieu : parc Montmorency

L’événement aura lieu à l’intérieur en cas de mauvais temps.

Avis public - Ordonnance AU-C-2025-012 - Règlement R.C.A.5V.Q. 108 (PDF : 80 Ko)