En vertu des pouvoirs qui lui sont conférés par le Règlement sur le bruit, R.V.Q. 978 et par le 
Règlement intérieur du comité exécutif sur la délégation de pouvoirs, R.C.E.V.Q. 184, le directeur 
du Service du transport et de la mobilité intelligente édicte ce qui suit :

Concernant le bruit dans le cadre des travaux de conversion de l’éclairage et d’étanchéisation de 
la partie Nord-Est du tunnel Robert-Bourassa (P-14783), entre le chemin Sainte-Foy et le chemin des 
Quatre-Bourgeois / Travaux nocturnes — Arrondissement Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge

Les travaux de conversion de l’éclairage et d’étanchéisation de la partie Nord-Est du tunnel 
Robert-Bourassa (P-14783), entre le chemin Sainte-Foy et le chemin des Quatre-Bourgeois, sont 
autorisés entre le 27 mai 2025 et le 27 septembre 2025, du lundi au samedi, entre 21 h et 7 h, 
ainsi que le dimanche et les jours fériés, entre 21 h et 10 h, conditionnellement au déploiement 
d’une stratégie de communication à l’intention des résidants par le ministère des Transports et de 
la Mobilité durable et à la prise en charge, par celui-ci, des plaintes relativement au bruit 
pendant les heures autorisées.