Sur cette page, vous pouvez consulter les noms des conseillers du conseil d'arrondissement de la Haute-Saint-Charles, les dates et lieux des prochaines réunions, ainsi que les procès-verbaux des dernières rencontres.

Procès-verbaux, sommaires décisionnels et résolutions

Vous pouvez consulter le procès-verbal, les sommaires décisionnels et les résolutions pour chacune des séances. Les sommaires décisionnels et les résolutions sont accessibles en cliquant sur le numéro de sommaire ou de la résolution apparaissant dans le procès-verbal.

Consultez tous les documents de cette instance décisionnelle

Rencontres

Le conseil d’arrondissement se réunit au moins une fois par mois. Ses rencontres sont publiques.

Période de questions des citoyens

Sur place, vous pouvez poser une question aux élus lors de la période prévue à cet effet.

Soumettre une question par écrit

Lors des séances ordinaires, vous pouvez poser votre question par l’entremise du formulaire en ligne. La question doit être envoyée avant 12 h le jour de la séance. Elle sera lue et les élus y répondront pendant la période réservée à cet effet, selon son ordre de réception et en fonction du temps alloué à la période de questions. Les questions reçues après seront traitées lors de la séance suivante.

Important

L’identification du demandeur est obligatoire pour qu’une question soit recevable. La question doit être formulée dans un langage convenable et respectueux. Le président peut refuser une question qui contrevient au Règlement sur la régie interne et la procédure d’assemblée ou qui est frivole, vexatoire ou de nature à déconsidérer l’utilisation de la période de questions.

Lors d’une séance extraordinaire, seules les questions verbales portant sur les sujets inscrits à l’ordre du jour sont recevables. Aucune question écrite n’est reçue lors d’une séance extraordinaire.

Remplir le formulaire

Pour plus de renseignements, veuillez écrire à l’adresse Greffe.ariv-ahsc@ville.quebec.qc.ca.

Calendrier des rencontres

Calendrier annuel

Composition

Conseillère	Marie-Josée Asselin	District de Loretteville–Les Châtels (20)
Conseillère	Bianca Dussault	District de Val-Bélair (21)
Président	Steeve Verret	District de Lac-Saint-Charles–Saint-Émile (19)

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