Le site Web de la Ville de Québec, comme ses applications, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. La Ville de Québec est la titulaire de ces droits.

Tout le contenu publié sur le présent site ou autrement accessible par l'entremise de celui-ci est protégé par droits d'auteur. Le contenu publié sur le présent site et les droits d'auteur sur le contenu appartiennent ou sont sous le contrôle de la Ville de Québec ou de leurs fournisseurs de contenu. Toute utilisation, reproduction, diffusion, traduction, publication ou retransmission du contenu, en tout ou en partie, est strictement interdite sans l'autorisation écrite et préalable de la Ville de Québec ou du détenteur des droits d'auteur.

Les noms de produits, de services, de compagnies et les logos mentionnés dans le site de la Ville de Québec peuvent être des marques de commerce déposées ou non par leurs propriétaires respectifs et protégées en conséquence. Il est donc interdit d'utiliser toute marque de commerce (logo ou tout autre nom) figurant sur le présent site sans l'autorisation écrite et préalable de la Ville de Québec ou du détenteur des droits sur cette marque de commerce.

Dernière mise à jour : 1er février 2022

Partagez cette page :