Passer au contenu principal

Accueil / Gens d'affaires / Protéger l'environnement / Matières dangereuses et contaminants

Protéger l'environnement

Matières dangereuses et contaminants

La protection de l’environnement ainsi que la santé et la sécurité publique sont au cœur des préoccupations de la Ville. C’est pourquoi elle exige désormais des entreprises qu’elles transmettent une liste des matières dangereuses ou autres contaminants qu’elles entreposent.

Cette liste doit être transmise chaque année et dès qu’il y a un changement significatif à votre inventaire.

Qu’est-ce qu’une matière dangereuse ou un contaminant?

Toute matière pouvant causer préjudice à la qualité de l’environnement ou à la santé et à la sécurité publiques : les huiles usées, les décapants à peinture, les explosifs, le liquide antigel, etc.

Attention!

Certains produits peuvent sembler inoffensifs à première vue, par exemple, une grande quantité de farine ou d’huile végétale dans une entreprise. Mais déversées dans un cours d’eau, ces matières d’apparence inoffensive peuvent avoir un impact négatif considérable sur la qualité de l’environnement.

Quels renseignements fournir?

Si vous entreposez des matières dangereuses ou d’autres contaminants, vous devez soumettre votre liste par courriel à l'adresse midi@ville.quebec.qc.ca. Voici les renseignements que vous devez inscrire dans votre liste à transmettre à la Ville :

  • l’inventaire des produits
  • leur format
  • leur quantité
  • un plan permettant leur localisation dans la ville
  • le numéro d’identification du produit établi conformément aux normes de l’Organisation des nations unies (code ONU)
  • le numéro d’enregistrement (CAS) de la fiche de sécurité
  • le nom ainsi que les coordonnées d’une personne à contacter en cas de besoin

N.B. Vos données seront recueillies de façon confidentielle.

Les coordonnées de la personne à contacter en cas de besoin ont changé? N’oubliez pas de nous contacter par courriel à l'adresse midi@ville.quebec.qc.ca pour que votre dossier soit à jour.

Pour en savoir davantage sur la question, consultez le Règlement de l’agglomération sur les rejets dans les réseaux d’égout et sur l’inventaire des matières dangereuses entreposées sur le territoire – Règlement R.A.V.Q. 1124.