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Protéger l'environnement

Air

Protéger l’air et la santé des citoyens est une priorité pour la Ville de Québec. Grâce à sa Stratégie de développement durable et son Plan d’action 2023-2027 pour une saine qualité de l’air extérieur, la Ville souhaite offrir à la population un milieu de vie écoresponsable et sain.

Règlement sur les appareils à combustible solide

La Ville encadre l’installation et l’utilisation des appareils à combustible solide à l’intérieur des bâtiments dans le but de préserver la qualité de l’air. Ces appareils sont l’une des principales sources de smog durant l’hiver. En limitant les émissions de particules fines issues de leur utilisation, la Ville vise à diminuer la pollution atmosphérique et à protéger la santé de la population.

Les appareils concernés par le Règlement sur les appareils à combustible solide peuvent être destinés à chauffer (poêles, poêles encastrés, fournaises et chaudières au bois) ou servir à des fins d'ambiance (foyers décoratifs au bois ou de maçonnerie).

Principales dispositions à retenir

Déclaration obligatoire

  • Tous les appareils à combustible solide à l’intérieur d’un bâtiment doivent être déclarés.
  • L’ajout ou le retrait d’un appareil à combustible solide doit être déclaré dans un délai de 90 jours.

Certification obligatoire

  • Interdiction d’installer un appareil à combustible solide non certifié.
  • Interdiction d’installer un appareil à combustible solide certifié ayant un taux d’émission de particules supérieur à 2,5 grammes par heure, sauf si cet appareil remplace un appareil non certifié existant.
  • À partir du 1er septembre 2026 : seuls les appareils certifiés CSA ou EPA pourront être utilisés.
  • Le retrait ou le remplacement des appareils à combustible solide non certifiés ou certifiés de première génération est admissible à un programme de subvention de la Ville, sous certaines conditions.

Foyers au bois décoratifs ou d’ambiance non certifiés

  • Interdiction d’installer tout nouvel appareil.
  • À partir du 1er septembre 2030 : interdiction de les utiliser.

Véhicules motorisés et qualité de l’air

Sur le territoire de l’agglomération de Québec, le Règlement de l'agglomération sur la marche au ralenti du moteur des véhicules, R.A.V.Q. 337 interdit de laisser le moteur de son véhicule en marche au ralenti pour une durée supérieure à 3 minutes.

Dans le cas d’un véhicule lourd dont le moteur est alimenté au diésel, cette période est de 5 minutes ou de 10 minutes au cours de la période allant du 1er novembre au 31 mars.

Certaines exceptions s’appliquent. C’est le cas pour les situations et véhicules suivants :

  • un véhicule utilisé comme taxi au sens du Code de la sécurité routière lorsqu’une personne est présente à bord, entre le 1er novembre et le 31 mars;
  • un véhicule d’urgence au sens du Code de la sécurité routière, mais seulement pour la période pendant laquelle il est opéré pour l’accomplissement de la fonction qui lui confère ce statut;
  • un véhicule immobilisé en raison d’un embouteillage, d’une circulation dense, d’un feu de circulation ou d’une difficulté mécanique;
  • un véhicule lourd lorsqu’il est requis de laisser tourner le moteur afin de procéder à la vérification avant départ conformément au Code de la sécurité routière;
  • lorsque requis, afin d’effectuer l’entretien ou la réparation d’un véhicule;
  • un véhicule dont le moteur alimente en courant l’équipement auxiliaire utilisé au travail;
  • un véhicule dont le moteur actionne un système de chauffage ou de réfrigération servant à la conservation de marchandises périssables ou au transport des animaux;
  • un véhicule blindé.