• Site Web du ministère des Ressources naturelles et des Forêts.

Présence de puits d’alimentation en eau potable privés ou municipaux (rayon de 1 km) et carte de localisation (le cas échéant)

• Liste des puits privés déclarés sur le territoire de la ville de Québec;
• Site Web du ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs du Québec.

Présence de zones non desservies par le réseau d’aqueduc municipal (rayon de 1 km) et carte de localisation (le cas échéant)

• Carte qui présente une vue globale et sommaire des zones desservies par le réseau d’aqueduc de la ville de Québec.

  Attention, des validations sont nécessaires à l’échelle locale;

• Données de taxation d’un immeuble de Québec. S’il y a une taxe pour l’aqueduc, l’immeuble est alors raccordé au réseau de la ville.

Présence d’une prise d’eau potable municipale (rayon de 1 km) et carte de localisation (le cas échéant)

• État de santé des prises d’eau de Québec pour localiser les prises d’eau potable municipales et leurs aires de protection définies selon le Règlement sur le prélèvement des eaux et leur protection (RPEP), chapitre Q-2, r.35.2;
• Règlement de l’agglomération sur la protection des prises d’eau, R.A.V.Q. 266, disponible sur le Portail des règlements de la Ville de Québec;
• Répertoire de tous les réseaux municipaux de distribution d’eau potable du ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs du Québec.

Présence d’un lieu d’enfouissement sanitaire (rayon de 1 km) et carte de localisation (le cas échéant)

• Site d'enfouissement de la Ville de Québec;

• Inventaire 2006 des lieux d’enfouissement sanitaire localisés à Québec ainsi qu’une liste des géocodes.

  Veuillez noter que cet inventaire n’est pas une liste exhaustive, car nous ne disposons pas d’informations des lieux qui se trouvent sur des propriétés privées.

• Schéma d’aménagement et de développement révisé de l’Agglomération de Québec.
  Dans le « SAD volume 1 – Document complet – décembre 2019 », dans la « Carte 31 : Équipements de gestion et de traitement des matières résiduelles ».

Présence d’un centre de traitement des sols contaminés (rayon de 1 km) et carte de localisation (le cas échéant)

• Site Web du ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs du Québec.

Présence d’un dépôt à neige usée (rayon de 1 km) et carte de localisation, le cas échéant :

• Liste des dépôts à neige situés sur le territoire de la ville de Québec
• Schéma d’aménagement et de développement révisé de l’Agglomération de Québec.
  Dans le « SAD volume 1 – Document complet – décembre 2019 », dans la « Carte 32 :
  Dépôts à neige ».

Zonage

• Carte interactive de la Ville de Québec;
• Portail des règlements de la Ville de Québec;
• La Ville peut également fournir la grille de spécifications d’une zone.

Terrains contaminés

• Registre des propriétés contaminées situées sur le territoire de la ville de Québec;
• Repère de gestion des terrains contaminés du ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs du Québec.

Potentiel archéologique d’un terrain

• La Ville peut fournir la fiche-GT-permis qui contient de l’information sur le potentiel archéologique d’un terrain (oui/non);
• Schéma d’aménagement et de développement révisé de l’Agglomération de Québec, dans le « SAD volume 1 – Document complet – décembre 2019 » :
  • Carte 19 : Territoires d'intérêt historique et culturel;
  • Carte 20 : Territoires d'intérêt historique et culturel sous la juridiction de la Commission d'urbanisme et de conservation de Québec (CUCQ);
  • Annexe 5 : Liste des territoires d’intérêt historique et culturel.
• Le ministère de la Culture et des Communications peut détenir des informations à ce sujet également.

Anciens plans de construction permettant de connaître notamment la localisation des anciens réservoirs, équipements hydrauliques, infrastructures souterraines, matériaux contenant de l’amiante, etc.

• La Ville peut détenir certains de ces documents dans les dossiers de propriété. Cependant, il est possible que ces derniers n’aient jamais été déposés à la Ville ou qu’ils soient perdus, détruits, non conservés au fil du temps.

Documentation sur la présence possible du radon

• Site Web de l’Institut nationale de santé publique du Québec (INSPQ)

Territoires d’intérêt écologique

• Schéma d’aménagement et de développement révisé de l’Agglomération de Québec, dans le « SAD volume 1 – Document complet – décembre 2019 » :
  • Carte 21 : Territoires d'intérêt écologique;
  • Annexe 7 : Liste des territoires d'intérêt écologique
• Liste des puits privés déclarés sur le territoire de la Ville de Québec
• Desserte du réseau d’aqueduc de la ville de Québec

• Inventaire 2006 des lieux d’enfouissement sanitaire localisés à Québec ainsi qu’une liste des géocodes.

  Veuillez noter que cet inventaire n’est pas une liste exhaustive, car nous ne disposons pas d’informations de ceux qui se trouvent sur des propriétés privées.