21 février 2025 - Conseil d'arrondissement de Beauport

Demandes de dérogation mineure - Séance du 11 mars 2025

À sa séance ordinaire qui se tiendra le mardi 11 mars 2025, à 17 h 30, au Centre de loisirs Monseigneur-De Laval, situé au 35, avenue du Couvent, Québec, le conseil de l’Arrondissement de Beauport statuera sur les demandes de dérogation mineure suivantes : 

• Propriété sise au 809, boulevard des Chutes, lot 1 222 718, quartier du Vieux-Bourg, district électoral de Robert-Giffard
  

• Propriété sise au 535, rue Jeanne-Langlois, lot 5 176 442, quartier des Chutes-Montmorency, district électoral de la Chute-Montmorency–Seigneurial
   

Lors de cette séance, tout intéressé pourra se faire entendre par le conseil d’arrondissement relativement à ces demandes. 

21 février 2025 - Conseil d'arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap‑Rouge

Demandes de dérogation mineure

À sa séance ordinaire qui se tiendra le 10 mars 2025 à 17 h 30, à la salle du conseil du bureau d’arrondissement, 1130 route de l’Église, Québec, le conseil de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge statuera sur les demandes de dérogation mineure suivante :

• Propriété projetée au 1018, rue Gabriel-Dumont – lot projeté 6 668 969 – quartier du Plateau – District électoral du Plateau

• Propriété sise au 62, rue Joseph-Ernst – lot 1 692 979 – quartier de l’Aéroport – District électoral du Cap-Rouge-Laurentien

• Propriété sise au 1045, avenue du Cardinal-Bégin – lot 1 302 615 – quartier de Sillery – District électoral de Saint-Louis-Sillery

• Propriété sise au 2028, rue du Maire-McInenly – lot 2 074 896 – quartier de Sillery – District électoral de Saint-Louis-Sillery

• Propriété sise au 2209, rue MacKay – lot 1 738 365 – quartier de la Cité-Universitaire – District électoral de Saint-Louis-Sillery

Lors de cette séance, tout intéressé pourra se faire entendre par le conseil d’arrondissement relativement à cette demande.

7 février 2025 - Conseil d'arrondissement de Charlesbourg

Demandes de dérogation mineure - Séance du 25 février 2025

À sa séance ordinaire qui se tiendra le mardi 25 février 2025, à 17 h 30, à la salle du conseil, située au rez-de-chaussée du 160, 76e Rue Est, Québec, le conseil de l’Arrondissement de Charlesbourg statuera sur les demandes de dérogation mineure suivantes : 

• Propriété sise au 342, 47e Rue Est, lot projeté 6 662 615, quartier de Saint-Rodrigue (4-6), district électoral de Saint-Rodrigue
  

• Propriété sise au 181, rue de Chavannes, lot 2 952 567, quartier de Notre-Dame-des-Laurentides, district électoral des Monts
  

Lors de cette séance, tout intéressé pourra se faire entendre par le conseil d’arrondissement relativement à ces demandes.

6 février 2025 - Conseil d'arrondissement des Rivières

Dérogation mineure - Séance du 25 février 2025

À sa séance ordinaire qui se tiendra le 25 février 2025 à 17 h 30, à la salle du conseil du Bureau d’arrondissement des Rivières, 330, rue Chabot, Québec, le conseil de l’Arrondissement des Rivières statuera sur les demandes de dérogations mineures suivantes :

• Propriété située aux 2567 et 2569, rue Careau, quartier de Duberger–Les Saules, district électoral de Vanier-Duberger, correspondant au lot projeté 6 662 626 du cadastre du Québec : Demande de dérogation mineure visant à rendre réputées conforme, pour un bâtiment isolé de deux logements projetés, la largeur combinée minimale des cours latérales à 5 mètres au lieu de 5,60 mètres, comme exigé par le Règlement de l'Arrondissement des Rivières sur l'urbanisme, R.C.A.2V.Q. 4.

• Propriété située aux 2573 et 2575, rue Careau, quartier de Duberger–Les Saules, district électoral de Vanier-Duberger, correspondant au lot projeté 6 662 627 du cadastre du Québec : Demande de dérogation mineure visant à rendre réputées conforme, pour un bâtiment isolé de deux logements projetés, la largeur combinée minimale des cours latérales à 5 mètres au lieu de 5,60 mètres, comme exigé par le Règlement de l'Arrondissement des Rivières sur l'urbanisme, R.C.A.2V.Q. 4.

• Propriété située au 2320, rue de la Carline, quartier de Neufchâtel Est–Lebourgneuf, district électoral de Neufchâtel–Lebourgneuf, correspondant au lot 1 346 837 du cadastre du Québec : Demande de dérogation mineure visant à rendre réputée conforme, pour la résidence unifamiliale isolée la marge latérale minimale à 2 mètres au lieu de 4 mètres, comme exigé par le Règlement de l'Arrondissement des Rivières sur l'urbanisme, R.C.A.2V.Q. 4

  Lors de cette séance, tout intéressé pourra se faire entendre par le conseil d’arrondissement relativement à ces demandes.