Des certifications sont en vigueur pour les appareils qui servent à chauffer. À partir du 1^er septembre 2026, seuls les appareils certifiés CSA ou EPA pourront être utilisés.

Le certificat de conformité se trouve à l’arrière ou sur le côté de l’appareil. Dans le cas d’un foyer préfabriqué ou encastré, il faut vérifier sous la grille au bas de l’appareil ou encore derrière la façade métallique.

Sur le certificat, si vous trouvez ces inscriptions, l’appareil est certifié :

• CSA B415.1-10
• EPA - U.S. Environmental Protection Agency certified to comply with July 1990 particulate emission standards

Sur le certificat des appareils plus récents, le taux d’émission en gramme par heure (ex. : 2,5 g/h) est indiqué.

Poêle non certifié

Poêle certifié

Attention

• Pratiquement tous les appareils sont homologués en ce qui concerne des aspects de protection contre l’incendie. On voit donc souvent l’inscription « HOMOLOGUÉ ». Cependant, il ne s’agit pas nécessairement de l’homologation pour les émissions de particules. Par exemple, les homologations ULC S627 ou encore CSA B366 ne concernent pas les normes d’émission de particules.
• Warnock-Hersey n’est pas le nom du fabricant ni le modèle, il s’agit de la marque de sécurité anti-incendie.

Vous ne connaissez pas la certification de votre appareil? Faites une demande d’intervention dans le formulaire numérique du 311 en suivant ces étapes :

1. Choisissez Autre demande (dans les choix sous Autres sujets)
2. Appuyez sur le bouton vert Continuer
3. Connectez-vous à votre compte utilisateur Ville ou continuez sans vous connecter
4. Saisissez votre adresse
5. Dans le champ Commentaire, écrivez : Demande de vérification de l’homologation d’un appareil de chauffage au bois
6. Joignez une photographie de votre appareil ainsi qu’une photographie du certificat de conformité ou de la page du manuel d’utilisateur où sont visibles le nom du fabricant et le modèle
7. Identifiez-vous

Les foyers au bois conçus principalement pour des fins esthétiques ou de confort, plutôt que pour le chauffage, ne sont généralement pas soumis aux normes de certification CSA ou EPA applicables aux appareils de chauffage. Bien qu'ils aient un impact environnemental significatif et soient souvent très polluants, ils ne sont habituellement pas certifiés pour les émissions de particules. Ainsi, dans la grande majorité des cas, ces foyers décoratifs ou d'ambiance sont des appareils à combustibles solide non certifiés.

Il est actuellement interdit d'installer de nouveaux appareils de ce type. À partir du 1^er septembre 2030, leur utilisation sera également interdite.

Il est interdit d’installer dans un bâtiment un appareil à combustible solide non certifié.

Il est également interdit d'installer un appareil certifié ayant un taux d’émission de particules dans l’atmosphère supérieur à 2,5 grammes par heure, sauf si cet appareil remplace un appareil à combustible solide non certifié existant.

L'installation à l'intérieur d'un bâtiment des appareils à combustible solide non certifiés suivants demeure néanmoins permise :

• Un appareil conçu principalement pour la cuisson des aliments;
• Un appareil utilisé à des fins commerciales;
• Un évaporateur acéricole;
• Un foyer de masse;
• Une chaudière ou une fournaise d'une puissance nominale de 150 kilowatts et plus.

De plus, ces appareils non certifiés pourront continuer d'être utilisés après le 1^er septembre 2026.

L'installation de nouveaux foyers décoratifs ou d'ambiance est interdite. Leur utilisation est permise jusqu'au 1^er septembre 2030.