• Fiche 171 – Installation d'avertisseurs de fumée ou de monoxyde de carbone dans un logement
• Fiche 172 – Installation d'avertisseurs de fumée ou de monoxyde de carbone dans les lieux communs d'un bâtiment

• Section Web – Installation d’un cabinet d’aisances (« toilette »)

• Fiche 102 – Escalier intérieur desservant un usage autre que l'habitation et escalier intérieur ou extérieur desservant plusieurs logements
• Fiche 103 – Escalier intérieur ou extérieur desservant un seul logement

Certificat d’autorisation requis

• Documents requis – Ajout d’un logement dans un bâtiment d’habitation
• Documents requis – Bâtiment accessoire détaché
• Fiche 36 – Ajout d’un logement supplémentaire
• Fiche 37 – Démantèlement d'un logement
• Fiche 38 – Maison de jardin
• Fiche 38 RCI – Maison de jardin – RCI
• Fiche 39 – Ajout d'un logement d'appoint associé au logement

Permis requis

• Documents requis – Réaménagement intérieur d’un bâtiment d’habitation

• Fiche 100 – Aménagement de pièces complémentaires au sous-sol (salle familiale, salle de bain, chambre ou autre)

Certificat d’autorisation requis

• Fiche 58 RCI – Normes d’abattage, de conservation et de plantation d’arbres et d’arbustes - RCI

Abri d'auto temporaire

• Fiche 19 – Installation d'un abri ou d’un garage d'hiver temporaire

Abri d’auto permanent attaché à un bâtiment principal – terrain intérieur

Permis requis

• Documents requis – Abri d’auto ou garage accessoire attaché à un bâtiment principal
• Document requis RCI – Construction ou agrandissement d’un bâtiment principal ou accessoire
• Fiche 34 – Installation d'un abri d’auto attaché à un bâtiment principal (terrain intérieur)
• Fiche 34 RCI – Installation d’un abri d’auto attaché à un bâtiment principal (terrain intérieur) - RCI

Abri d’auto permanent attaché à un bâtiment principal – terrain en coin

Permis requis

• Documents requis – Abri d’auto ou garage accessoire attaché à un bâtiment principal
• Document requis RCI – Construction ou agrandissement d’un bâtiment principal ou accessoire
• Fiche 35 – Installation d'un abri d’auto attaché à un bâtiment principal (terrain en coin)
• Fiche 35 RCI – Installation d'un abri d’auto attaché à un bâtiment principal (terrain en coin) - RCI

Permis requis

• Fiche 15 – Auvent, avant-toit, corniche, frise, porche ouvert, portique ouvert, balcon, perron et escalier extérieur
• Fiche 15 RCI – Auvent, avant-toit, corniche, frise, porche ouvert, portique ouvert, balcon, perron et escalier extérieur – RCI

Permis requis pour la construction d’un bâtiment accessoire détaché de plus de 18 m2.

Permis requis pour la construction d’un bâtiment accessoire détaché, peu importe sa superficie, pour les propriétés assujetties à la réglementation de la CUCQ et pour les secteurs soumis au RCI.

• Documents requis – Bâtiment accessoire détaché
• Document requis RCI – Construction ou agrandissement d’un bâtiment principal ou accessoire
• Fiche 4 – Bâtiment accessoire détaché du bâtiment principal (terrain en coin)
• Fiche 4 RCI – Bâtiment accessoire détaché du bâtiment principal (terrain en coin) - RCI
• Fiche 5 – Bâtiment accessoire détaché du bâtiment principal (terrain intérieur)
• Fiche 5 RCI – Bâtiment accessoire détaché d'un bâtiment principal (terrain intérieur) - RCI

• Conditions générales – Travaux impliquant des branchements d'eau potable ou d'égout
• Fiche 151 – Installation ou rénovation d’un branchement privé d’eau potable et d’égout d’un petit bâtiment

Certificat d'autorisation requis pour les propriétés assujetties à la réglementation de la CUCQ

• Fiche 16 – Installation d’un climatiseur ou d’une thermopompe desservant une habitation

Certificat d'autorisation requis pour les propriétés assujetties à la réglementation de la CUCQ et pour les secteurs soumis au RCI (clôtures et murs de soutènement seulement).

• Fiche 60 – Installation d’un mur de soutènement, de clôture et de talus combinés
• Fiche 65 – Installation d’une clôture ajourée à plus de 80 %
• Fiche 66 – Installation d’une clôture, d’une haie ou d’un muret décoratif

• Fiche 150 – Évacuation des eaux de pluie provenant d’un toit
• Fiche 150 RCI – Eaux de ruissellement pour une habitation de 3 logements et moins - RCI
• Fiche 152 RCI – Aménagement d’un ouvrage d’infiltration – RCI
• Fiche 155 RCI – Évaluation de la conductivité des sols dans le but d’aménager un ouvrage d’infiltration - RCI

• Fiche 170 - Installation d'un foyer extérieur

Permis requis pour la construction d’un garage attaché au bâtiment principal.

• Documents requis – Garage privé attaché
• Document requis RCI – Construction ou agrandissement d’un bâtiment principal ou accessoire
• Fiche 17 – Installation d’un garage accessoire attaché à un bâtiment principal (terrain en coin)
• Fiche 17 RCI – Installation d’un garage accessoire attaché à un bâtiment principal (terrain en coin) - RCI
• Fiche 18 – Installation d’un garage accessoire attaché à un bâtiment principal (terrain intérieur)
• Fiche 18 RCI – Installation d’un garage accessoire attaché à un bâtiment principal (terrain intérieur) - RCI

Permis requis

• Documents requis – Installation septique

• Fiche 30 – Installation d'un panneau solaire desservant une habitation

Certificat d’autorisation requis pour les piscines et les constructions donnant ou empêchant l’accès.

• Documents requis – Construction, installation ou remplacement d’une piscine

Piscine creusée ou semi-creusée – terrain en coin

• Fiche 6 – Installation d’une piscine creusée ou semi-creusée (terrain en coin)
• Fiche 6 RCI – Installation d’une piscine creusée ou semi-creusée (terrain en coin) - RCI

Piscine creusée ou semi-creusée – terrain intérieur

• Fiche 7 – Installation d’une piscine creusée ou semi-creusée (terrain intérieur)
• Fiche 7 RCI – Installation d’une piscine creusée ou semi-creusée (terrain intérieur) - RCI

Piscine hors terre (incluant gonflable) – terrain en coin (plate-forme annexée ou détachée)

• Fiche 8 – Installation d'une piscine hors terre et d’une plate-forme annexée à la résidence (terrain en coin)
• Fiche 8 RCI – Installation d'une piscine hors terre et d’une plate-forme annexée à la résidence (terrain en coin) - RCI
• Fiche 10 – Installation d'une piscine hors terre et d’une plate-forme détachée de la résidence (terrain en coin)
• Fiche 10 RCI – Installation d'une piscine hors terre et d’une plate-forme détachée de la résidence (terrain en coin) - RCI

Piscine hors terre (incluant gonflable) – terrain intérieur (plate-forme annexée ou détachée)

• Fiche 9 – Installation d'une piscine hors terre et d’une plate-forme annexée à la résidence (terrain intérieur)
• Fiche 9 RCI – Installation d'une piscine hors terre et d’une plate-forme annexée à la résidence (terrain intérieur) - RCI
• Fiche 11 – Installation d'une piscine hors terre et d’une plate-forme détachée de la résidence (terrain intérieur)
• Fiche 11 RCI – Installation d'une piscine hors terre et d’une plate-forme détachée de la résidence (terrain intérieur) - RCI

Certificat d'autorisation requis pour les secteurs soumis au RCI.

• Fiche 173 – Aménagement d'un potager en cour avant
• Fiche 173 RCI – Aménagement d'un potager en cour avant - RCI
• Section Web – Potager en cour avant

Certificat d'autorisation requis pour les propriétés assujetties à la réglementation de la CUCQ et pour les secteurs soumis au RCI.

• Guide - La garde de poules
• Section Web - Poules en milieu urbain

Poulailler - terrain en coin

• Fiche 174 – Installation d’un poulailler (terrain en coin)
• Fiche 174 RCI – Installation d’un poulailler (terrain en coin) - RCI

Poulailler - terrain intérieur

• Fiche 175 – Installation d’un poulailler (terrain intérieur)
• Fiche 175 RCI – Installation d’un poulailler (terrain intérieur) - RCI

Permis requis

• Demande de permis (formulaire) – Puits artésien ou système de géothermie
• Documents requis – Installation d'un puits artésien et système de géothermie avec prélèvement d'eau
• Documents requis – Installation d'un système de géothermie sans prélèvement d'eau

Certificat d'autorisation requis pour les propriétés assujetties à la réglementation de la CUCQ

• Fiche 31 – Installation d’un réservoir accessoire à un bâtiment d’habitation

• Règlement – Règlement d’harmonisation sur l’urbanisme (R.V.Q. 1400, article 693)
• Document requis PIIA – Construction ou changement d’un revêtement extérieur d’un bâtiment principal (Arrondissement de La Cité-Limoilou)

Permis requis

• Document requis RCI – Construction ou agrandissement d’un bâtiment principal ou accessoire
• Fiche 12 – Installation d’un solarium, d’une véranda fermée, d’une fenêtre en saillie, d’un balcon, d’un perron et d’un escalier extérieur desservant une habitation unifamiliale
• Fiche 12 RCI – Installation d’un solarium, d’une véranda fermée, d’une fenêtre en saillie, d’un balcon, d’un perron et d’un escalier extérieur desservant une habitation unifamiliale - RCI

Permis requis pour les spas de 2 000 litres et plus (voir la fiche d’information de la piscine hors terre)

• Fiche 20 – Installation d’un spa (2 000 litres et moins)

Permis requis pour un stationnement qui dessert quatre logements et plus

Habitation de 1 à 3 logements

• Fiche 63 – Aménagement d'un stationnement d’une habitation de 1 à 3 logements
• Fiche 63 RCI – Aménagement d'un stationnement d’une habitation de 1 à 3 logements - RCI

Habitation jumelée

• Fiche 64 – Aménagement d'un stationnement d’une habitation jumelée
• Fiche 64 RCI – Aménagement d'un stationnement d’une habitation jumelée - RCI

Habitation en rangée

• Fiche 68 – Aménagement d'un stationnement d’une habitation en rangée
• Fiche 68 RCI – Aménagement d'un stationnement d’une habitation en rangée - RCI

Habitation de quatre logements et plus

• Fiche 69 – Aménagement d'un stationnement d’une habitation de 4 logements et plus
• Fiche 69 RCI – Aménagement d'un stationnement d’une habitation de 4 logements et plus - RCI

• Fiche 70 – Aménagement ou plantations sur un terrain desservant une habitation
• Fiche 70 RCI – Aménagement ou plantations sur un terrain desservant une habitation - RCI

Permis requis

• Fiche 104 – Aménagement d'une terrasse sur le toit

• Conditions générales – Travaux de construction ou de rénovation d'un bâtiment

Agrandissement ou construction d'un bâtiment d'habitation

Permis requis

• Document requis – Agrandissement d’un bâtiment d'habitation
• Document requis PIIA – Agrandissement d’un bâtiment principal et construction d’un bâtiment accessoire attaché (Arrondissement de Charlesbourg)
• Document requis – PIIA – Construction, agrandissement et rénovation d’un bâtiment principal (ensemble du territoire)
• Document requis – Construction d’un bâtiment d’habitation unifamilial
• Document requis – Construction d’un bâtiment d’habitation de 2 logements et plus
• Document requis PIIA – Nouveau développement
• Document requis PIIA – Secteur nord de la rue du Villonet (Arrondissement de Beauport)

Construction dans un quartier existant

Permis requis

• Document requis PIIA – Construction d’un bâtiment principal : densification et insertion

• Fiche 153 RCI – Contrôle des sédiments durant des travaux (superficie de moins de 700 m²)
• Fiche 154 RCI – Contrôle des sédiments durant des travaux (superficie égale ou supérieure à 700 m²)

Certificat d'autorisation requis

• Documents requis – Démolition complète d’un bâtiment (CUCQ)
• Étapes d'une demande de démolition – Démolition complète d’un bâtiment (CUCQ)
• Formulaire – Demande de permis
• Section Web – Démolition

• Fiche 59 RCI – Ouvrage, construction ou travaux effectués aux abords d’un milieu humide - RCI
• Fiche 61 - Ouvrage, construction ou travaux effectués aux abords du fleuve, d’une rivière, d'un ruisseau, d’un lac, d’un étang ou d’une zone inondable – contraintes naturelles
• Fiche 61 RCI – Ouvrage, construction ou travaux effectués aux abords du fleuve, d’une rivière, d'un ruisseau, d’un lac, d’un étang ou d’une zone inondable – contraintes naturelles - RCI

• Fiche 62 – Ouvrage, construction ou travaux effectués dans une forte pente
• Fiche 62 RCI – Ouvrage, construction ou travaux effectués dans une forte pente - RCI

• Fiche 56 RCI – Ouvrage, construction ou travaux effectués sur une propriété située dans les secteurs 1, 2 et 3 du RCI
• Fiche 57 RCI – Ouvrage, construction ou travaux effectués sur une propriété située dans les secteurs 4 et 5 du RCI
• Document requis RCI – Construction ou agrandissement d’un bâtiment principal ou accessoire

• Documents requis – Permis de lotissement
• Formulaire – Demande de permis de lotissement
• Section Web – Lotissement

Certificat d'autorisation requis

• Fiche 33 – Usage associé à un logement

• Fiche – Conseils pratiques pour la prévention et l’extermination